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Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente d'une demande de reconsidération
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants:
(1) Décisions ou actes similaires du Bourgemestre accordant...
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les années 2018, 2019, 2...
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les année 2021:
- Decl...
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivant:
Le(s) contrat(s) conclu(s) avec les opérateurs/forains de la...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les années 2018, 2019, 2...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les années 2018, 2019, 2...
Information normes de bruit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Foire du Midi
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Jennifer Elaine Paterson le .
Information non détenue
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Votre mail a été transmis au service compétent.
Cordialement,
FEINCOEUR Marina...
Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti partiellement
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants:
Plaintes/info envoyé à
[email address]
M. Maingain/Close...
Chère Madame,
Voici un lien wetransfer vers cette décisions et ses annexes https://we.tl/t-z1dqPdlUtU
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De :...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande des informations / documents concernant les points suivants:
- M...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Réponse par Ville de Bruxelles à Fabien le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Petitcolas,
Je me réfère à votre demande du 25 juin 2023 ci-dessous.
Vous trouverez les documents suivants sur le site internet de l...
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Listes des ASBL communales et para-communales, liste des subsides numéraires et non numéraires ainsi que la convention détaillant l'objet du subside.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti partiellement
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Veuillez trouver la liste des subsides octroyés depuis 2012.
Bien à vous,
[1]CHAPELLE Alexandre
----------...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-14 et datée du 3
décembre 2023 et par la suite précisée en date du 12 décembre 2023 ,...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions
octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Tubize à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre mail du 22 avril relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués par la Ville/commune en 201...
Documents échangés avec la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Liège à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande d'information sollicitée en date du 12
novembre dans le cadre de la publicité passive de l'administration.
...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En retard depuis longtemps
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les jeux de divertissement et les spect...
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Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...