Demandes similaires à 'Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune'

Al geen aandacht voor voetgangers en fietsers in de opzet van het gemeentelijk ontwikkelingsplan
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Rick Meynen le .

En attente de classement

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Nourriture collège des Bourgmestres et échevins
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Kevin Meyvaert le .

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Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Philippe Lawson, journaliste à L-post le .

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Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Pol Lecointe le .

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Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

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Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente d'une demande de reconsidération

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Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

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Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .

Abouti

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La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

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Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Mia Salou le .

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CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

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Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Tactic Asbl le .

Abouti partiellement

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Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .

Refusé

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Travaux publics 2001-2016
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Isabelle Rosin le .

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Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .

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Objectifs de la majorité actuelle en matière de développement démographique et du parc résidentiel
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Jean Charles le .

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Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Pilet Arnaud le .

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Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .

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registre de sécurité des écoles de Berchem Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .

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Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Ariane Thiébaut le .

Refusé

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Frais de voyages/justificatifs et rapports de mission échevins et accompagnants
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Tito Dupret le .

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Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe,   Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...