Demandes similaires à 'Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune'
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Virton à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Bien à vous,
Elodie ARNOULD
Service juridique transversal
Vi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à claude archer le .
Refusé
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En retard depuis longtemps
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement...
PV d'enquête publique - Hôtel de police
Réponse par Ville de Virton à Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement la...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Virton à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement la...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Vielsalm à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur
Je vous informe qu'il n'y a pas de tels dispositifs de surveillance dans la Commune de Vielsalm.
Bien cordialement,
Anne-Catherine...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie.
Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Anhée à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour Monsieur Seïdoff,
En réponse à votre courriel du 6 août adressé à la Commune d’Anhée, je
vous prie de bien vouloir trouver en pièce join...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Grâce-Hollogne à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre courriel ci-dessous.
J’en ai assuré le transmis auprès de notre Direction générale po...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Érezée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Il n'y a pas de caméra de ce genre sur le territoire de la Commune
d'Erezée.
Bien à vous,
DISCLAIMER : Ce message reste informel, n'engag...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Doische à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le document demandé.
Bien à vous.
-------
Sylvain Collard
Directeur général
Administration Communale de Doisc...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de La Bruyère à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande datée du 12 août dernier qui a retenu
toute notre attention.
Veuillez noter que la co...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Hotton à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Ce message a été réceptionné dans le courrier indésirable.
Pourriez-vous donc mieux vous identifier car il y a beaucoup de tentatives d'ha...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Philippeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Caroline Corman
Directrice générale ff
Ville de Philippevill...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame de Buisseret Hardy,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous compilons actuellement les diverses informations sollicitée...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
En sa séance de ce jour, le Collège communal a décidé de donner une suite favorable à votre demande, sous réserve de l'application de certaine...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
J'accuse bonne réception de votre demande, nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Recevez mes salutations distinguées,
Sophie...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Hardy,
Nous transmettons votre demande pour suivi à la DT5 - Sécurité et
Prévention.
Nous vous souhaitons une agréable journée.
DT...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Hardy,
Nous transmettons votre demande pour suivi à la DT5 - Sécurité et
Prévention.
Nous vous souhaitons une agréable journée.
DT...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Libin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame la Conseillère juridique,
Faisant suite à votre demande, nous vous transmettons les délibérations du Conseil communal de Libin relatives au règ...