Demandes similaires à 'Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune'
Betterstreet signalement numéro 16603 du 31 mai 2022 masqué
Réponse par Commune de Rebecq à Verhaeghe le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint à votre attention.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Administration générale - Commune de R...
conseil communal 15/03/2021 Point 21 - Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rebecq à Frederic Baldan le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Salutations distinguées,
[1]Signature petit
Valérie VANDEZ...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rebecq à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Je vous souhaite bonne réception de la présente et vous prie d'agréer,
Monsieur, mes s...
Interpellation citoyenne du 17 janvier 2018
Réponse par Commune de Rebecq à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur Installé,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le texte de l'interpellation citoyenne présentée lors du Conseil...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Virton à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Bien à vous,
Elodie ARNOULD
Service juridique transversal
Ville de Virton
Rue C...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Vielsalm à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur
Je vous informe qu'il n'y a pas de tels dispositifs de surveillance dans la Commune de Vielsalm.
Bien cordialement,
Anne-Catherine...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Nivelles à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Le secrétariat de la Direction générale de la Ville de Nivelles accuse
réception de votre demande.
Celle-ci sera portée à l'ordre du jour de...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Rebecq à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Installé,
Nous accusons bonne réception de votre courriel de ce 26 novembre.
Comme demandé, vous trouverez en pièce jointe de...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
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