Demandes similaires à 'Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 2)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
A l’attention de Monsieur le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations
Personne de Contact : Emmanuelle Hardy, conse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site
de Transparencia
Personne de Contact : Emmanuelle...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Tintigny à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Réponse : Néant.
BP
Bourgmestre
Le lundi 6 février 2023 à 11:57:58 UTC+1, Ligue des Droits Humains
<[FOI #3276 email]> a écrit :
Bonjour...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Limbourg par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame Delhez,
La demande envoyée le 12 mars est consultable à l'adresse suivante : https://transparencia.be/request/decisions_et_registres_sur_les_d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Messancy par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Monsieur Wagner,
La demande a bien été envoyée le 12 mars, sur cette même adresse email. Elle est consultable à l'adresse suivante : https://transpar...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Forest par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Jette par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Ligue des Droits Humains le .
Refusé
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...