Demandes similaires à 'Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 19)
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe les informations souhaitées.
Pour la commune de Beyne-Heusay,
Le Directeur général.
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Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Par le présent, j'accuse bonne réception de votre mail du 12 août dernier.
Je suis désolée de vous répondre seulement maintenant, j'étais en c...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
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Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe,
les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de police Liège (ZP 5277) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains s’intéresse au déploiement de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police Charleroi (ZP 5330) par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains s’intéresse au déploiement d...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame
Comme mentionné dans notre email du 21.12.2018, la réponse à votre question a été publiée sur le site internet de notre commune sous l'ong...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Raeren à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Cher Monsieur Counasse
La délibération du conseil communal 25 février 2021 portant sur
l’acquisition et l’utilisation des caméras et confirmant...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...