Demandes similaires à 'Débit de l eau , hameau de stoumont, alimentant les futures constructions d europark'
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°2.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Bonjour.
Nous désirons....l ensemble des mails , les écrits, TOUT ce qui existe entre la commune de Stoumont et l asbl pays haute ambleve à ce jour....
Couoe a blanc vequee
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Bonjour
Nous désirons avoir les documents officiels spécifiquement sur
La coupe à blanc de la vequee en 2015. Soit 15 hectares.
Qui a coupé...
Le...
Selon une publication officielle, de l echevin tanguy wera, une convention liant la commune sur 30 ans...
Vient d être signée.
Nous désirons l avoi...
Directeur de la commune
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Suite à la prestation de serment du nouveau directeur général de la commune nous désirons les différents examens et résultats des différents candidat e...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, les pièces du prochain Conseil communal, les
informations seront insérée sur notre site internet à partir d...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Vente de la mâle hé
Réponse par Domaine de Berinzenne à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4420-8bc6a952
Nous désirons connaître la somme d argent (le...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Somme-Leuze à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Donnant suite à la décision rendue par la commission d’accès aux documents
administratifs CADA relative au recours que vous avez intro...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Sainte-Ode à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, veuillez trouver, en annexe, le fichier demandé en PDF (seule forme dont nous disposons).
Nous rappelo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Gedinne à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Bonjour,
Le Collège communal a marqué son accord pour vous autoriser à consulter et
recevoir copie du Profil Financier Individuel de la...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...