Demandes similaires à 'Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats'
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (zone bleue)
Réponse par Commune de Frameries à Daniel Facone le .
Abouti
Monsieur Facone,
Vous trouverez attaché à ce mail le règlement redevance pour le
stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de l...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, les informations concernant le Conseil
communal qui ont été publiées ce jour sur le site internet de notre...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et documents consultables
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur FACONE,
Le lien URL que vous avez utilisé est le bon : [1]Accueil → [2]Ma Ville →
[3]Vie politique → Intercommunales.
Les...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé,
Attendu que selon le CDLD Art. L1532-1. §1er :
"A son installation, l’administrateur ou...
Monsieur Facone,
Le PST de la Commune de Frameries sera présenté au Conseil Communal du 21
octobre et ensuite présenté sur notre site internet....
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Taxe immondice - coût vérité "budget" et "réel" pour Mons et seneffe
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti partiellement
Monsieur Facone,
Nous comprenons votre souhait de clarté mais nous vous avons adressé
l'ensemble des documents transmis par IDEA aux communes concer...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous revenons vers vous suite à votre demande du 30 juin dernier, via la
plateforme Transparencia de :
o Recevoir les proj...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
En retard depuis longtemps
Monsieur
Bonjour,
Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence
administrative que vous avez introduite par le biais du site
Tra...