Demandes similaires à 'Coût des appartements de fonction pour les responsables de la RTBF 2021 à nos jours' (page 9)
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Subvention de 4 millions de la RW pour les SDF polytoxicomane
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Nadia,
Le projet est lié à un appel régional. Le formulaire ne nous appartient
plus. Il a été envoyé au SPW, je propose que tu leur demandes...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Linard
Réponse par Ministre Bénédicte LINARD à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse de la Ministre Bénédicte Linard à
votre requête du 13 janvier dernier.
Nous vous e...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubel à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Leloup,
La question que vous posez soulève une problématique qui n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît.
La transparence administrative es...
DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement
Monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse suite à votre demande du 13
novembre 2023 via la plateforme Transparencia....
Exclusion du PTB du plateau lors des débats le 13 septembre 2024
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je donne suite à votre courriel du 28 septembre dernier.
Le dispositif électoral de la RTBF a prévu l’organisation de 8 grands
d...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
[1][IMG] Garanti sans virus. [2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_camp...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Dossier de candidature présentant le projet ZACC d'Anton rendu lors de l'appel à projets "Quartiers nouveaux" du ministre Di Antonio en 2016
Réponse par Ville d'Andenne à Laetitia Di Sciascio le .
Abouti
Madame,
Le Collège communal, en séance du 12 juillet 2024, a pris connaissance de
votre demande du 10 juillet 2024 d’obtenir le dossier de candi...
Bonjour,
Voici le document souhaité...
Bien à vous,
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estaimpuis
Rue de Berne, 4
7730 Estai...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Demande de 2 copies de documents concernant les travaux sur un petit tronçon de route à Ixelles.
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe copie du règlement complémentaire de Police relatif à la voirie à laquelle vous faites référence.
Bien cor...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Documents du marché public et de l'appel d'offre: 'Wallonie en poche'
Réponse par Province du brabant wallon à Thibault Coigniez le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Coigniez,
Sur présentation du dossier par Monsieur Marc Bastin, Député provincial en
charge des affaires générales, le Collège provinci...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville d'Andenne à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
Je vous invite à trouver les renseignements demandés en pièce jointe.
Très cordialement,
Valérie DUCHESNE
Directrice financière Ville et CP...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
statistique/listing des logements inoccupés à Charleroi depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Sofia le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables.
Je vous en souhaite bonne réception....