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Suicide d'Alain Dremière : rapport négatif de la SDJ contre la promotion de Mr Dremière
Demande envoyée à RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ) par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ),
Cher Directeur de l'info
La SDJ, société des journalistes de la RTBF é...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Forest à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour,
En ce qui concerne la gestion des inscriptions, celles-ci se font via la plateforme IRISBOX du CIRB.
Les factures se font au travers de ECOG...
Mandat(s) / Fonction(s) exercé(s) par Sven De Neef auprès de la SFPI
Réponse par SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je me réfère aux échanges ci-dessous.
Nous constatons que vous vous référez - pour reprendre vos termes - à la "législation sur la pub...
Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint le Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal adopté en sa séance du 27 courant.
Veuillez noter que celui-...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Estinnes à Mia Salou le .
Abouti
Voici
Bien à vous
David VOLANT
Directeur Général
Tél. : 064/311.322
Administration communale d'Estinnes
Chaussée Brunehault 232, 7120 ESTINNES...
Madame,
Veuillez trouver en annexe la réponse sur votre demande dans le cadre de la publicité d'administration.
Veuillez retrouver également les annex...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 30 octobre dernier quant à votre
demande.
Vous trouverez ci-jointe la délibération concernée.
Qu...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Awans à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur LELOUP,
Merci pour votre courriel.
Comme je vous l'ai annoncé lors de notre dernier échange, les projets de délibérations sont depui...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Soignies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Refusé
Bonjour Monsieur Petit,
Par souci démocratique et respect des instances élues et de la vie
privée non seulement des élus mais également de chaque ci...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Quaregnon à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Refusé
Bonjour Monsieur Lorent,
Le collège de la commune de Quaregnon souhaite attendre l'adoption par le
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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Manage par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
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J’accuse bonne réception de votre réponse du 5 juillet dernier.
Celle-ci invoque un manque de resso...
Tournage RTBF -Avenue de la Reine/Rue Arthur Cosyn (1020 Laeken) - plaques de stationnement
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Je fais suite au Tournage prévu du 23 au 31/03 prévu aux rue alentours du Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken, du moins selon le dépliant papier, pour un...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Rassurez-vous, je ne fais pas plus de politique que vous (en tous cas pas
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Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
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Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
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Composition du Cabinet de Mr le Ministre Crucke
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Abouti
Bonjour Monsieur Durvaux,
En annexe, vous trouverez les éléments en réponse à votre email du 14 janvier 2021.
Cordialement,
Emmanuelle PEE
Secrétair...
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le Registre (année 2018) des demandes
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Objet : Demande de clarification juridique concernant le marché WBE/54/2025/L relatif aux manuels scolaires
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Gauthier BROOMS le .
En retard
Cher Monsieur Brooms,
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Nous l'avons transmis au Cabinet de Madame la...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous envoie, à la demande de notre directeur général, les documents joints renfermant les montant...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
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Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
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Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
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Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre
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Comptes 2016 et budget 2017
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...