Demandes similaires à 'Coût des appartements de fonction pour les responsables de la RTBF' (page 8)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver en pièces jointes les documents que vous avez demandés.
Je vous en souhaite bonne réception
Bonne journée
Cécil...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Madame,
En annexe, vous trouverez, le listing des arrêtés de police gérés par le
service logement.
Au vu du RGPD, les informations sont li...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la
convocation relative à la prochaine séance du Conseil qui se tien...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la
convocation relative à la prochaine séance du Conseil qui se tien...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Linard
Réponse par Ministre Bénédicte LINARD à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse de la Ministre Bénédicte Linard à
votre requête du 13 janvier dernier.
Nous vous e...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le .
En attente de classement
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ
Transparencia AVIQ
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Demagos,
Je reviens vers vous à propos de Monsieur Laurent GÄBELE, car j'ai quelques questions à son sujet.
En ce qui concerne ses f...
Demande d’information concernant l’avancement de la 5G et l’utilisation de technologies de surveillance
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de publicité passive du 23/04/2025,
référencée 19 dans le registre spécialement dédié à ce type de d...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
Commission de pilotage présenté en mars 2022.
Bien à vous.
...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...