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Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
J'ai constaté à la date du 27/09/2022 que 3 documents avaient été mis en français sur le site openpermits : Note d'information + 2 légendes -ces derni...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par Ville de Liège à Arthur Piret le .
Refusé
Monsieur Piret,
Nous revenons à votre demande de communication de documents
environnementaux du 20 novembre 2025, transmise via la plateforme
trans...
Permis d'urbanisme -Abords ancienne Gare de Laeken
Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je souhaite obtenir une copie du dossier/projet 'permis d'urbanisme' "Projet de réaménagement des abords ancienne Gare de Laeken)" à 1020 Bruxelles (L...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Reaffectation budgétaire
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Lors de la présentation du futur « aménagement des abords de l’ancienne Gare de Laeken » le 10/03/2021 la Ville de Bruxelles a déclaré (par la voix de...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
En date du 21/04/2021 la Ville de Bruxelles a organisé deux ateliers participatifs sur une future serre urbaine aux 'Abords de l'ancienne Gare de Laeke...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Le Passage Chambon situé à 1020 Laeken est un site classé, mais se dégrade chaque année faute d’être entretenu par les pouvoirs pub...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (12/2022 à 03/2024)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le Passage Chambon situé à 1020 Laeken est un site classé, mais se dégrade chaque année faute d’être entretenu par les pouvoirs pub...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (03/2024 à 09/2024)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Le Passage Chambon situé à 1020 Laeken est un site classé, mais se dégrade chaque année faute d’être entretenu par les pouvoirs pub...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame DUPONT,
Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet :
- Une demande de permis visant la d...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Lierre à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw,
U deed een aanvraag tot het openbaarmaken van bestuursdocumenten.
Uw aanvraag werd ingewilligd. U vindt de beslissing en d...
Rapport provisoire d'étude hydrométrie du quartier Favarcq sur la commune de Beloeil
Réponse par IPALLE - Intercommunale de gestion de l'environnement de Wallonie picarde et du Sud-Hainaut à Mathieu le .
En attente de classement
Bonjour M. Mathieu,
J’accuse réception de votre message.
Vous trouverez, ci-dessous, les extraits du décret du 16 mars 2006 sur
lesquels s...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Brugelette à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Le 27 juin 2021, la commune de Brugelette a écrit :
Mme Thiébaut,
Le Secretariat communal m'a transmis votre demande.
Je vous transmets le PV rédi...
Deuxième recours à Madame la Ministre de la Justice – Nullité des procédures judiciaires et pressions policières (affaire n° 2025/AL/442 )
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Madame la Ministre,
Je vous a...
Montant des dépense du Good Move à Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à OUAMARA le .
Abouti
Bonjour Monsieur Ouamara,
Nous accusons bonne réception de votre courriel. Veuillez trouver
ci-dessous des éléments de réponse.
L'étude du Con...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré --------
Sujet : TR: Envoi d’un message : AC NASSOGNE - Délibération Rénovation
énergétique et transformation du hall omn...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Liste des subventions communales octroyées entre 2012 et 2018
Demande envoyée à Commune de Dour par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Dour,
J'aimerais obtenir, sous format électronique et par retour d'e-mail, la liste des subsides communaux attribués par la Commune...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Par le présent, j'accuse bonne réception de votre mail du 12 août dernier.
Je suis désolée de vous répondre seulement maintenant, j'étais en c...
Rapport relatif à la réforme des asbl provinciales
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Suite à votre demande, vous trouverez, en annexe, les éléments de réponses
souhaités.
Je vous en souhaite bonne réception...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques (2)
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Dartois,
Je vous réponds dans le courant de la journée d'aujourd'hui. Je suis occupé à rassembler les infos (il s'agit d'un bon nombre de doc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise
ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Information non détenue
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre demande d’information du 27 juin 2025.
1. Dossiers confiés entre 2018 - 2024
Pour cette pério...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Wavre par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
A l'attention de Madame la Bourgmestre et de Madame la Directrice Générale,
J'accuse bonne réception de cotre courrier daté du 12 août dernier inform...
Procès-verbal de clôture de l’enquête publique -complexe scolaire (1070 Anderlecht)
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Dans ce dossier concernant
une école rue Pierre Longin, l'enquête publ...