Couoe a blanc vequee
Joel beaupain a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Stoumont
-
Actions
- Joel beaupain
- Commune de Stoumont
La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Commune de Stoumont aurait déjà dû répondre (Précisions). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter une demande de reconsidération.
Vous pouvez télécharger les logs du serveur mail pour ce message.
Cher/Chère Commune de Stoumont,
Bonjour
Nous désirons avoir les documents officiels spécifiquement sur
La coupe à blanc de la vequee en 2015. Soit 15 hectares.
Qui a coupé...
Les dérogations de la dnf ..
Les montants...
Les virements banquaires,
Contrat signature
Etc..
Nous avons l article de presse
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Joel beaupain
-
Actions
- Joel beaupain
- Commune de Stoumont