Demandes similaires à 'Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues.'

Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues (suite)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne -  Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
documents en lien avec piste cyclo-piétonne -commune de Koekelberg
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame, Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018). Cordialement, Julien CHARLES Chef de département...
Marais-Wiels (1190 Forest) : plan d'eau classement & Atlas / correspondances commune / Région BXL
Demande envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Dans le cadre du récent classement du Marais Wiels dans le plan d'eau/Projet d'eau, la partie du Nord dite 'Roselière' n'a pas été reprise dans le plan...
Forest Conseil communal du 02/07/2024 -respect des lois linguistiques (courrier)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Informations techniques -grande fontaine de type brutaliste à l'Espace Baron Paul Halter / coin Boulevard Louis Mettewie 258 - 1080 Molenbeek
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour Monsieur, Pourriez-vous préciser le cadre de votre demande car "information publique" et "gestion de personnel" (dans le cadre d'une demande...
Vote participatif Annie Cordy : correspondances/documents -1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Bourgmestre 'absent longue durée' : situation juridique
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Séance au Conseil communal du 23 mai 2023 : fichier vidéo + écrit
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous ne disposons pas encore du PV du conseil du 23 mai. Celui-ci sera disponible d'ici quelques jours/semaines sur la même page que l'audio...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Echanges courriers avec le Cabinet Clerfayt (Tutelle) -processus participatif nouvelle oeuvre Annie Cordy (1020 Laeken)
Demande de reconsidération envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Etude sur une possible grille indicative de référence des loyers à Bruxelles (2022)
Réponse par Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher Monsieur, Dans le lien ci-dessous, vous trouverez l’ensemble des documents demandés relatifs à la grille indicative des loyers, https://we.tl/t-...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (12/2022 à 03/2024)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Projet de serre urbaine (1020 Laeken) : Correspondances BELIRS/ Région de Bruxeles-Capitale
Demande de reconsidération envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Bouwmeester -courrier sur son remplacement / procédure
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, d...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Secrétaire d'Etat en charge de l'Urbanisme, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à...