Demandes similaires à 'Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin'

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par parein le .

Abouti

Cher Monsieur, nous n'avons trouvé que les procès verbaux et l'ordre du jour sur le site de molenbeek/vie politique http://www.molenbeek.irisnet.be/...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune d'Uccle par parein le .

Withdrawn by the requester

Cher/Chère Commune d'Uccle, A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points pub...
Copie de la note de synthèse explicative: conseil communal de mai/juin.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par parein le .

Withdrawn by the requester

Cher/Chère Commune d'Ixelles, A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points p...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par parein le .

Abouti partiellement

A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points publics du conseil communal (cfr...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par parein le .

Refusé

A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points publics du conseil communal (cfr...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune d'Evere à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .

Abouti

Cher Monsieur,   Malgré que votre demande ne soit pas recevable dans la mesure où elle ne répond pas aux conditions reprises dans le décret que vo...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...
Notes explicatives du conseil communal 2019
Réponse par Commune d'Evere à Nicolas Per le .

Waiting clarification

Monsieur, Le décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire fra...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020. Les pièces joi...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Evere à claude archer le .

En attente de classement

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous.   Nous supposons qu’elle s’inscrit dans le cadre des décret et ordonnanc...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Evere
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Bonjour Mr Azouzi, Nous accusons bonne réception de votre demande du 2 mars 2021. Puis-je vous demander, sur base de l’article 20§3 de l’ordonnance d...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour l'Ordre National des Médecins Transparencia Ordre National des médecins : [1]https://transpar...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Archer,   La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_1_APRICO SOUS-TRAITANCE MARCHÉ DE SERVICES AYANT POUR OBJET LE SOUTIEN DES ADMINISTRATIONS DANS LEURS...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .

Abouti

Madame,     Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du stade de la RUSG sur le site du Bempt.   Salutations,...