Demandes similaires à 'Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin' (page 7)
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune de Rixensart par parein le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius(i.e la dernière typologie so...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par parein le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius(i.e la dernière typologie so...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par parein le .
En attente de classement
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius(i.e la dernière typologie so...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous.
Vous trouverez égal...
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fléron à David Leloup, ULG le .
Abouti
Bonjour Monsieur Leloup ,
Ci-dessous les réponses à vos différentes questions.
Je précise qu’à Fléron nos conseils communaux ont lieu le mardi. Le...
Suite mail 23/06 resté sans réponse
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par parein le .
Refusé
Date: ven. 23 juin 2023 à 00:09
Subject: Interpellation citoyenne
To: C. Collignon <[email address]>
Monsieur Collignon,
Bien que peu connue, l’i...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Points 6 et 12 du conseil communal du 04 mai 2021 ainsi que les montants subsides octroyés en relation avec le covid
Demande envoyée à Commune de Rebecq par parein le .
Abouti partiellement
Par courriel, pourrais-je recevoir les documents suivant concernant les points à l’ordre du conseil communal du 04 mai 2021 :
1. Le point 6 : Point i...
Quel est le rapport de gestion plan d'action pour réduire le déficit ?
Demande envoyée à Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl par parein le .
Refusé
Quel est le le rapport de gestion et le plan d'action pour réduire le déficit de l'AISBW ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sen...
Dépenses de la commune d'Ittre dans le projet Sportissimo
Demande envoyée à Commune d'Ittre par parein le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Ittre,
Auriez-vous l'amabilité de me faire parvenir l'information suivante :
j'aimerais connaitre la totalité des dépenses de l...
Dépenses de la province du brabant-wallon dans le projet Sportissimo
Demande envoyée à Province du brabant wallon par parein le .
Abouti
Auriez-vous l'amabilité de me faire parvenir l'information suivante :
j'aimerais connaitre la totalité des dépenses de la Province dans le projet SPO...
Auriez-vous l'amabilité de me faire parvenir l'information suivante :
j'aimerais connaitre la totalité des dépenses de la Ville de Braine-le -Château...
Cette demande annule le mail envoyé à M. Civilio au début de l'après-midi.
Le 30/08/2023, je vous avais demandé les coûts de la piscine sportissimo....
Processus décisionnel de l'urbanisme
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Utilisation des recettes de parking dans la Commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-15 et datée du 9
décembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembre...
Rapport d'analyse de sol
Réponse par SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement à parein le .
Information non détenue
Monsieur,
Dans le cadre du dossier repris sous objet, je vous prie de trouver en
annexe la décision de la Commission prorogeant le délai pour st...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Ce message est composé et au format MIME.
------=_NextPart_000_0176_01D762BC.B3ABBF70
Content-Type: text/plain;
format=flowed;
charset="utf-8";
rep...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Spa par David Leloup, ULG le .
Abouti
Cher Monsieur Tasquin,
Merci pour votre réponse ainsi que pour les documents transmis. Comme nous vous le signalions en juillet, une proposition de d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Pecq par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux
Bonjour,
N'ayant pas encore de réponse à ma demande d...
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Braives à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Actuellement, l'Administration communale de Braives communique l'Ordre du jour de chaque conseil (https://www.braives.be/ma-commune/vie-poli...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Oreye à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Refusé
Bonjour,
Tant qu'il ne s'agit pas d'une obligation légale, le collège communal ne souhaite pas diffuser des projets de délibération avant le conseil c...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...