Demandes similaires à 'Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin' (page 4)
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par parein le .
Refusé
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations (hors huis clos) AV...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Chapelle-lez-Herlaimont par parein le .
Abouti partiellement
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations (hors huis clos) AV...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe,
les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Genappe à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je prends connaissance de votre mail ce jour après une absence prolongée.
Je vous remercie, pour vos futurs envois, de bien vouloir utiliser...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Jodoigne à parein le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la délibération du Collège communal adoptée dans le cadre de votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception....
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Braine-le-Château à parein le .
Refusé
Marc LENNARTS
Administration communale de 1440 BRAINE-LE-CHÂTEAU
Directeur général [= anciennement Secrétaire communal]
Tél. (ligne directe) : 02/366.1...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Gouvy à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Refusé
Monsieur,
J'ai déjà répondu à votre collègue en ce sens, dont vous trouverez le contenu en annexe.
Quant à l'ordre du jour, il est systématiquement mis...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Evere à Ariane Thiébaut le .
Refusé
Madame Thiébaut,
Suite à l'avis de la CADA, nous vous demandons à nouveau vos coordonnées postales afin de pouvoir répondre à votre demande d'informat...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Nivelles à parein le .
Refusé
Monsieur Parein,
Votre demande a été examinée avec la meilleure attention en séance du
Collège communal ce 26/08/2024.
Nous sommes au regret de vous...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame,
Messieurs,
Le collège communal a examiné avec attention votre demande de communication des projets de délibération du conseil communal du 24...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Par le présent, j'accuse bonne réception de votre mail du 12 août dernier.
Je suis désolée de vous répondre seulement maintenant, j'étais en c...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Villers-la-Ville à parein le .
En retard depuis longtemps
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
martine.callewaert wasn't found at villers-la-ville.be.
request-5205-33e7e7e. . . Office 365...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Christophe Mant...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
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permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
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re-publ...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...