Demandes similaires à 'Copie de la note de synthèse explicative: conseil communal de mai/juin.'

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune d'Evere à parein le 25 juin 2021.

Withdrawn by the requester

Bonjour M. Parein, En vertu de l’article 18. du Décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Demande envoyée à Commune d'Uccle par parein le 14 juin 2021.

Withdrawn by the requester

Cher/Chère Commune d'Uccle, A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points pub...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par parein le 14 juin 2021.

Abouti

Cher Monsieur, nous n'avons trouvé que les procès verbaux et l'ordre du jour sur le site de molenbeek/vie politique http://www.molenbeek.irisnet.be/...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par parein le 14 juin 2021.

Abouti partiellement

A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points publics du conseil communal (cfr...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par parein le 14 juin 2021.

Refusé

A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points publics du conseil communal (cfr...

notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021

Réponse par Ville de Dinant à claude archer le 21 juin 2021.

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020. Les pièces joi...

coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise

Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le 13 décembre 2023.

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le 27 septembre 2021.

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique

Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des Médecins Transparencia Ordre National des médecins : [1]https://transpar...

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°3. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le 9 juillet 2021.

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le 7 octobre 2021.

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le 18 juin 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...

Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp

Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le 8 octobre 2019.

Abouti

Pour republication sur ma demande Transparencia «[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p » La commune m’a communiqué...

Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest

Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le 7 mai 2025.

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le 6 août 2021.

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 4 juillet 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le 31 août 2021.

En attente de classement

Messieurs Azouzi, Archer et Counasse, Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...

Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative

Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le 31 août 2021.

En attente de classement

Messieurs Azouzi, Archer et Counasse, Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 1 juillet 2021.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 8 septembre 2021.

En retard depuis longtemps

Bonjour Monsieur Denoël, J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...

Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 8 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...