Demandes similaires à 'Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin'

Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le 23 janvier 2024.

Abouti partiellement

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous. Vous trouverez égal...

Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 29 septembre 2023.

Abouti

Cher Monsieur, Je fais suite à la décision de la CADA de ce 20 septembre 2023, qui a estimé votre demande reprise ci-dessous fondée, sauf en ce qu'ell...

Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 13 février 2025.

Abouti

Cher Monsieur Je vous confirme la bonne réception de votre demande du 30 janvier dernier. Nous reviendrons vers vous dans les délais requis. Bien à vo...

Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 7 mai 2018.

Abouti

Cher Monsieur, Je vous prie de noter que le rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics est publié sur le...

Trottoir Montagne aux Ombres

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En retard depuis longtemps

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 11 juin 2021.

Abouti partiellement

Cher Monsieur Votre demande est en cours de traitement. Pour rappel, le Décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissio...

Processus décisionnel de l'urbanisme

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Utilisation des recettes de parking dans la Commune

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Site web de la commune et dépenses publiques

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puisse l...

Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le 25 juin 2024.

Abouti partiellement

Cher Monsieur Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018. L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...

Réponse Interpellation Citoyenne du 18 Septembre 2018

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 28 janvier 2019.

En retard depuis longtemps

Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence -...

Inventaire amiante complexe Sportcity

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 19 mars 2019.

Abouti

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...

Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 21 juin 2021.

Abouti partiellement

Cher Monsieur, Voici les informations / documents complémentaires demandés : - je vous confirme que les travaux de désamiantage de la chaufferie et de...

Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Woluwe-Saint-Pierre

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à AZOUZI Mohamed le 25 octobre 2021.

Refusé

Cher Monsieur, La demande de reconsidération, qui est mentionnée dans la loi relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les com...

Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Tactic Asbl le 30 septembre 2022.

Refusé

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 21.09.2022, qui a décidé de vous transmett...

Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Philippe Lawson, journaliste à L-post le 29 décembre 2023.

En attente de classement

Cher Monsieur Je vous prie de noter que les informations demandées vous ont été transmises par email du 24.11.2023. N'hésitez pas à revenir vers nous s...

PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 29 décembre 2023.

Refusé

Cher Monsieur Nous accusons bonne réception de votre demande de ce 26 décembre 2023. En application de l'article 20 du Décret et ordonnance conjoints d...

Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le 17 janvier 2019.

Abouti

Chère Madame Comme mentionné dans notre email du 21.12.2018, la réponse à votre question a été publiée sur le site internet de notre commune sous l'ong...

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 24 juillet 2018.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur, La question a été posée deux fois, je vous renvoie à la réponse envoyée à votre question posée le 9 juin dernier (les rapports d'activit...

Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 26 avril 2018.

Refusé

La commune de Woluwe-Saint-Pierre ne voulant pas répondre via Transparencia m'a transmis le message ci-dessous via ma messagerie privée. que je repub...

Cadastre !

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

From: Géraldine Gillis <[1][adresse email]> Subject: questions Transparencia Date: 29 Mar 2018 10:09:05 CEST Chère Madame Veuillez trouver en anne...

Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le 25 juin 2024.

Refusé

Cher Monsieur Je fais suite à votre demande de ce 24 juin. Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du 16.05.2019 de la Ré...