Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 9)

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cédric PETIT, journal lesoir le 20 août 2021.

Abouti

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui a retenu ma meilleure attention. Celle-ci m'étonne toutefois : les documents relatifs à la...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016

Demande envoyée à Commune de Pepinster par Claude Dedye le 12 mai 2018.

En retard depuis longtemps

En application de la législation sur la Publicité de l'administration, je vous demande de me transmettre, via l'adresse mail utilisée pour vous transme...

Etude Segefa(document original) et cahier des charges

Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le 11 juillet 2018.

Abouti

Madame Voisin, En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi 10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...

Echange correspondances entre Ville BXL/BELIRIS -piste cyclo-piétonne à 1020 Laeken

Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le 28 avril 2022.

Abouti

Suite à la réunion thématique ‘sécurité’ en présence du Bourgmestre le mercredi 23 mars (soir) au Centre de jeunes, 54 rue de moorslede (1020 Laeken),...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le 23 juin 2021.

Abouti

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour Bien à vou...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Chastre à claude archer le 12 décembre 2024.

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil communal du 19 décembre prochain. Cordialement, Sté...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville de Houffalize à Ariane Thiébaut le 1 juin 2021.

Refusé

Chère Madame, Le Collège communal, réuni hebdomadairement ce lundi 31 mai, a bien pris connaissance de votre demande mais ne peut y réserver une suite...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le 25 septembre 2024.

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le 14 juillet 2021.

Abouti

Monsieur Durvaux, Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé. Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 30 août 2021.

Refusé

Cher Monsieur, Je me permets de faire suite à vos courriels repris ci-dessous ; ces derniers ont retenu toute notre attention. Je vous invite à prend...

Commission travaux 16 janvier 2020

Demande envoyée à Ville de Fontaine-l'Évèque par Jean-François Michiels le 21 octobre 2022.

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Ville de Fontaine-l'Évèque, Concernant la commission Travaux, propreté, Parcs et Jardins, Environnement et mobilité. Je vous demande de...

Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt

Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le 1 décembre 2022.

Abouti

Madame, Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du stade de la RUSG sur le site du Bempt. Salutations,...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune d'Awans à David Leloup, ULG le 1 septembre 2021.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur LELOUP, Merci pour votre courriel. Comme je vous l'ai annoncé lors de notre dernier échange, les projets de délibérations sont depui...

Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?

Réponse par Ville de Le Roeulx à Xavier Delplanque le 7 août 2024.

Abouti

Bonjour, Voici le document souhaité. Bien sincèrement, Jean-François FOUREZ Directeur financier AC & CPAS 064/310.752 • [...

Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024

Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB Transparencia ARMB (lien) [1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Ville de Soignies à Cédric PETIT, journal lesoir le 7 septembre 2021.

Refusé

Bonjour Monsieur Petit, Par souci démocratique et respect des instances élues et de la vie privée non seulement des élus mais également de chaque ci...

Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)

Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Nicolas Marakakis le 30 juin 2023.

Abouti partiellement

Monsieur Marakakis, Nous avons pris connaissance de votre courriel datant du 2 juin dernier par lequel vous demandez de recevoir une copie numé...

Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 20 novembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). No...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Demande envoyée à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le 28 mai 2021.

Abouti

Chère Ville de Herstal, 1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envoyée à...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Demande envoyée à Commune d'Estaimpuis par Seïdoff Michaël le 28 mai 2021.

Abouti

Chère Commune d'Estaimpuis, 1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envoyé...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Comblain-au-Pont par Seïdoff Michaël le 6 juin 2021.

Abouti

Chère Commune de Comblain-au-Pont 1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Marchin par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère Commune de Marchin, En ce moment, Mr. Eric Lomba participe aux discussions du parlement wallon sur un décret permettant aux citoyens de consulte...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Jurbise par Ariane Thiébaut le 20 mai 2021.

Abouti

Chère Commune de Jurbise, En ce moment, Madame Galant participe aux discussions du Parlement wallon concernant un décret qui devrait permettre aux ci...

Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018

Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le 9 mai 2018.

Abouti

Monsieur VAN GHELUWE, Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...