Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 8)
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Demande envoyée à Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) par Charlier le .
Abouti
Je suis à la recherche des Ordres du jour et des PV des réunions du Conseil de Police depuis janvier 2018.
En application de la loi du 31 mai 2017 mo...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021
dans lesquels vous sollicitez :
1. que vous soient commun...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Demande de la Liste complète des Commissaires et Délégués du Gouvernement bruxellois.
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 8 courant dont l'objet est mieux référencé sous rubrique.
Vous évoquez une d...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Anhée par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Anhée,
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de sy...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin.
Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Floreffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Bonjour Monsieur Lorent,
Vous trouverez sur le site internet communal un exemple d'ordre du jour
commenté. C'est une pratique mise en place depuis de...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-14 et datée du 3
décembre 2023 et par la suite précisée en date du 12 décembre 2023 ,...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hensies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre courriel.
Le Collège communal en sa séance du 7 juin a décidé de publier sur le...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubange à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Madame NYSSEN
Bonjour,
Pour les raisons et arguments cités ci-dessous, le Collège communal, en sa
séance de ce jour, a décidé de répondre qu'il n'...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juini 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Herbeumont par Evrard Alain le .
Refusé
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Aubel par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Aubel,
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de syn...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Héron par Evrard Alain le .
Refusé
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Celles par Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Érezée par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Érezée,
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de s...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Pepinster par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Bon...
Madame DUPONT,
Le service Prévention a été réorganisé au 1er janvier 2020 afin
d’augmenter son efficacité sur le terrain et permettre au...