Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 7)
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
10 janvier 2019 et le fichier demandé.
Nous vo...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Toutes nos excuses, nous vous prions de trouver ci-joint le rapport final.
Bien à vous,
De : Cédric Dartois <[a...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
Abouti
Bonjour,
Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Ville de Hannut à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Wery,
Vous trouverez en annexe, les délibérations fixant les jetons de présence des conseils et commissions.
les montants sont identique...
Monsieur WEBER,
Consécutivement à votre courriel du 26 mai 2020, veuillez trouver, en
pièce jointe, la délibération qui a été adoptée par le Collège...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Réponse par Ministre Jean-Luc Crucke à Ariane Thiébaut le .
En attente de classement
Bonjour Madame Thiébaut,
Le Ministre Jean-Luc Crucke a bien reçu votre courriel sollicitant des informations relatives aux subventions non régies par...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Consei...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Consei...
Subvention de 4 millions de la RW pour les SDF polytoxicomane
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Nadia,
Le projet est lié à un appel régional. Le formulaire ne nous appartient
plus. Il a été envoyé au SPW, je propose que tu leur demandes...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Olne à Frederic Baldan le .
Abouti
Monsieur,
Je vous remercie pour l'intérêt que vous portez à l'administration communale d'Olne.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous prochainement a...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...