Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 6)
Rapport du 23 octobre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Réponse par Commune de Pepinster à Claude Dedye le .
Refusé
Monsieur DEDYE,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015
Réponse par Commune de Pepinster à Paul Borguet le .
Refusé
Monsieur BORGUET,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en da...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2014
Réponse par Commune de Pepinster à Michael Hansen le .
En attente de classement
Monsieur HANSEN,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en dat...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2014
Réponse par Commune de Pepinster à Chantal Janssens le .
Refusé
Madame JANSSENS,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en dat...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Réponse par Commune de Pepinster à Michelle Labeye - Wilmotte le .
En attente de classement
Madame LABEYE,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015
Réponse par Commune de Pepinster à Julie Beckers le .
Refusé
Madame BECKERS,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Réponse par Commune de Pepinster à Jacqueline Lassine - Demollin le .
En attente de classement
Madame LASSINE,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .
En retard depuis longtemps
Mesdames, messieurs
Afin de mener une investigation sur le fonctionnement de notre démocratie et de formuler de façon plus précise des suggestions d'...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .
En retard depuis longtemps
Mesdames, messieurs
Afin de mener une investigation sur le fonctionnement de notre démocratie et de formuler de façon plus précise des suggestions d'...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Olne à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Nous sommes actuellement en personnel réduit et assurons de plus, en priorité absolue, le suivi relatif aux inondations.
Je peux déjà...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...