Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 3)

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous revenons vers vous suite à votre demande du 30 juin dernier, via la plateforme Transparencia de :   o Recevoir les proj...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour Voici Bien à vous NOEL Marylène Directrice générale Administration communale de Rendeux Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Ligne 44 - travaux - mesures de circulation
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Fafchamps Jean le .

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289, La première partie de rue F. Defays coincée entre la rue Neuve et la rue du Biez...
ligne 44 - rue des Jardins à Pepinster - fermeture de la rue
Demande envoyée à Infrabel par Fafchamps Jean le .

Erreur lors de l'envoi

La commune de Pepinster a fermé la rue des Jardins à la circulation pendant la durée des travaux sur la ligne 44. Cela implique qu'une demande a norma...
demande des études géologiques réalisées pour Infrabel sur la commune de Pepinster depuis 2010.
Demande envoyée à Infrabel par Fafchamps Jean le .

Abouti

La CADA puis à la Commission fédérale de recours pour l'accès aux informations environnementales ont confirmé mon droit d’obtenir copie de l’étude géol...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Demande de documents relatifs au musée de Tancrémont
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .

Abouti

Monsieur FAFCHAMPS, Jean-Marie, Le Collège communal a examiné votre demande de transmission de documents administratifs relatif à l'objet repris sous...
localisation des conduites d’eau en amiante-ciment à Pepinster
Demande envoyée à SWDE par Fafchamps Jean le .

Abouti

Lors de l'émission "investigations" de ce 26 janvier, j'ai appris que le réseau de distribution de la SWDE compte encore beaucoup de tuyaux en amiante-...
Demande du résultat d'un contrôle de l'inspection du bien-être de Liège
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Fafchamps Jean le .

Abouti

Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuvre est la commune doivent respecter les règles en matière de sécurité. Notamm...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Seïdoff Michaël le .

Abouti

Chère Commune de Pepinster, 1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envoyé...
réunions PLANU - liste des communes ayant participé
Demande envoyée à Gouverneur de la Province de Liège par Fafchamps Jean le .

En attente d'une demande de reconsidération

Cher Gouverneur de la Province de Liège, Dans le journal Le Soir du 21 août, vous avez déclaré "quand on fait des journées d’étude sur la planificati...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Ligne 44 - demande d'une copie du rapport d'inspection par l’université de Liège et par un expert de l’université de Lyon
Demande envoyée à Infrabel par Fafchamps Jean le .

Abouti

Des travaux de déboisement ont lieu actuellement à Pepinster le long de la ligne 44. Suite à ma demande, vous avez indiqué qu'il faut procéder de man...
Demande de copie d'un échange de mails
Demande envoyée à Ministre Frédéric DAERDEN par Fafchamps Jean le .

En attente d'une demande de reconsidération

Je suis conseiller communal à Pepinster. Je souhaite pouvoir vérifier diverses choses que j'ai entendues récemment. Dans ce cadre, je vous demande de m...
Ligne 44 - demande d'une copie du rapport d'inspection par l’université de Liège et par un expert de l’université de Lyon
Demande envoyée à Infrabel (groupe SNCB) par Fafchamps Jean le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Infrabel, Des travaux de déboisement ont lieu actuellement à Pepinster le long de la ligne 44. Suite à ma demande, vous avez indiqué qu'i...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe, Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...
demande de copie du dossier La Sapinière
Demande envoyée à DGO4-spw Liège Service Public de Wallonie par Fafchamps Jean le .

En attente de classement

Madame Legros, J'avais demandé à recevoir copie de tous les documents constitutifs du dossier. Vous m'en avez envoyé une partie. Je vous en remercie...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .

Abouti

Monsieur Claude ARCHER, Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
inondation état des lieux et planning relatifs aux logements sinistrés à Pepinster
Demande envoyée à LogisVesdre - société de logement de service public par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps

Le 10 décembre je vous envoyais la demande reprise in extenso ci-dessous. N'ayant pas obtenu de réponse, je vous envoie la présente demande de reconsid...
demande des documents relatifs aux habitations "Logivesdre" sinistrées de Pepinster
Demande envoyée à LogisVesdre - société de logement de service public par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Schaus, Le 16/11/21, la commune de Pepinster vous a demandé par lettre concernant chacune des habitations sinistrées que vous possédez dans...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande de documents relatifs au musée de Tancrémont
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti partiellement

Depuis octobre 2017 je demande à recevoir divers éléments du dossier dont le bail commercial et les polices d'assurance. Suite à mon insistance, vous...