Demandes similaires à 'COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020' (page 2)
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Bonjour Florence,
J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le comité de lecture du Pepinfo. L'exist...
demande de copie de documents concernant le dossier A907 La Sapinière
Réponse par DGO4-spw Liège Service Public de Wallonie à Fafchamps Jean le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur
Je m'excuse pour mon manque de réactivité.
Je vous transmets déjà les documents reçus par les deux collèges communaux qui sont les deu...
Dossier "crèche" Réitération et extension de mes demandes du 17/02/20 et du 28/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Pepinster,
Monsieur le bourgmestre,
J’accuse réception de votre lettre du 27/02/20 reçue ce vendredi 06/03/20, ainsi que son annex...
"La Sapinière" demande des documents relatifs à l'évolution du dossier
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti partiellement
De manière à pouvoir suivre correctement l'évolution de ce dossier, je souhaite obtenir automatiquement une copie de tous les documents constitutifs du...
Délibération du collège du 15/12 relatif au retrait du point 36 du conseil communal 17/12
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux conseillers communaux le 17/12 à 12...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Question écrites toujours en attente
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti partiellement
Le 10 octobre, je vous envoyais un mail reprenant 5 questions auxquelles je n'ai pas encore reçu de réponse. L'article 78 du ROI du conseil stipule que...
Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Fafchamps Jean le .
Abouti
Bonjour Jean-Marie,
Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu.
Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Demande concernant CIVADIS, Editeur de logiciels informatiques et fournisseurs de services
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je présume que la commune de Pepinster est cliente de la firme CIVADIS (Editeur de logiciels informatiques et fournisseurs de services).
Dans l’affir...
Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Paire afin d'y implanter un espace V...
Coordinateur de sécurité - manquements constatés par l'inspection.
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Après des mois et de nombreuses demandes, suite à la décision n0 48 de la CADA, vous m'avez enfin transmis un document faisant un état des lieux de ce...
Coordinateur de sécurité - Demande de la copie de toute la correspondance envoyée au contrôle du bien-être au travail
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Vous deviez fournir des informations au contrôle du bien-être au travail pour le 18/10/19 et pour le 31/10/19.
Je vous remercie de me fournir la copi...
fuites de gaz aux Nids d'Aguesses - réponse de Resa gaz
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 26 novembre, j'ai communiqué un commentaire d'un travailleur de Résa gaz selon lequel la conduite alimentant le quartier est vétuste et les fuites d...
Musée de Tancrémont, gestion par des bénévoles
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le musée de Tancrémont est géré par des bénévoles.
Je demande la copie du contrat (ou de la convention) conclu entre la commune et ces bénévoles ou l'...
demande de reconsidération "chantier de la place Piqueray - sécurité"
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Le 03/10/19, j’ai introduit la demande reprise in extenso ci-dessous via le site « Transparencia » (https://transparencia.be/request/chantier_de_la_pla...
Demande de reconsidération de la demande de copie du contrat "signalisation"
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Le 09/10/19, j’ai introduit la demande reprise in extenso ci-dessous via le site « Transparencia » (https://transparencia.be/request/demande_ndeg_16_pl...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Travaux réalisés pour Infrabel en avril 2020 par la firme OCO Technical - passation du marché
Demande envoyée à Infrabel par Fafchamps Jean le .
Abouti
Concerne : demande de copie de documents sur base de l’article 32 de la Constitution belge et de l’article L3231-1 du Code de la démocratie locale et d...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
« chantier de la place Piqueray - sécurité »
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Jean-Marie,
Le dossier est disponible au service travaux et peut être consulté en présence de Gauthier Rassenfosse. Il y a lieu au préalable d...
Recettes et dépenses 2019 pour le musée de Tancrémont
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je souhaite connaître les recettes des entrées et les dépenses (loyers, nettoyage, alarme, travaux éventuels ...) du musée en 2019.
Veuillez agréer,...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts réguliers avec l’échevine
Le 06/12/...
Caroline DÉSIR Ministre de l'éducation - protocole d'accord entre la Ministre Schyns et la commune de Pepinster
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous transmettons votre courriel au service concerné, pour suite utile.
Service général des Infrastructures Scolaires de la Fédéra...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Précisions relatives à ma demande du 16 janvier 2021
Demande envoyée à Ministre Frédéric DAERDEN par Fafchamps Jean le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je suis conseiller communal à Pepinster. Je souhaite pouvoir vérifier diverses choses que j'ai entendues récemment. Dans ce cadre, je vous demande de m...