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Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan

Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le 19 avril 2024.

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Chère Madame, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...

Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)

Réponse par Ville de Namur à Nicolas Marakakis le 30 juin 2023.

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liste des détachements de personnels de la RTBF vers les cabinets, institutions publiques ou congés vers le privé - 3 dernières législatures

Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le 22 décembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

copie de ma demande du 10 décembre 2021, 18h 12 Chère RTBF - Cher Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone, je me permet de vo...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015

Demande envoyée à Commune de Pepinster par Claude Dedye le 12 mai 2018.

En retard depuis longtemps

En application de la législation sur la Publicité de l'administration, je vous demande de me transmettre, via l'adresse mail utilisée pour vous transme...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le 20 juillet 2023.

Abouti

Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...

conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le 17 juin 2021.

Abouti

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Statut du personnel de la Ville de Charleroi

Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le 7 novembre 2018.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Clavier à parein le 15 juin 2021.

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Monsieur bonjour, Voici l'ordre du jour accompagné de la note de synthèse du Conseil du mois de juin. Concernant le conseil suivant, celui n'a pas en...

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Ville de Huy à Cédric PETIT, journal lesoir le 19 août 2021.

Abouti

Bonjour, La Ville de Huy avait accueilli positivement la demande légitime qui avait été relayée par Monsieur Archer, de transparencia. Elle publie d...

Extrait du PV de la réunion du mois de novembre

Demande envoyée à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le 29 novembre 2019.

Abouti

Je souhaite recevoir, en réponse à cet email, l’extrait du PV de votre réunion de novembre (le 13, je crois) qui traite du souper que le CPAS offre ann...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Demande envoyée à Commune de Jurbise par Cédric PETIT, journal lesoir le 19 août 2021.

Abouti