Demandes similaires à 'Coordinateur de sécurité - manquements constatés par l'inspection.'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°1. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Demande de reconsidération de la demande de copie du contrat "signalisation"

Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le 23 octobre 2019.

En retard depuis longtemps

Le 09/10/19, j’ai introduit la demande reprise in extenso ci-dessous via le site « Transparencia » (https://transparencia.be/request/demande_ndeg_16_pl...

Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest

Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le 7 mai 2025.

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...

Espace Piqueray - réfection de l'égouttage

Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le 20 juin 2018.

Abouti

Monsieur FAFCHAMPS, Cher Jean-Marie, Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de l’administration concernant ce dossier,...

coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise

Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le 13 décembre 2023.

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 7 juillet 2021.

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...

Coordinateur de sécurité - Demande de la copie de toute la correspondance envoyée au contrôle du bien-être au travail

Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le 29 mars 2020.

Abouti

Vous deviez fournir des informations au contrôle du bien-être au travail pour le 18/10/19 et pour le 31/10/19. Je vous remercie de me fournir la copi...

Audit évaluation Services Vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Statuts administratif et pécuniaire

Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le 25 février 2022.

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le 28 juin 2021.

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 8 septembre 2021.

En retard depuis longtemps

Bonjour Monsieur Denoël, J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le 9 juillet 2021.

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....

Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)

Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le 25 novembre 2020.

Abouti

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Ville de Châtelet à parein le 23 juin 2021.

Abouti

Monsieur Parein, Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP

Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le 29 novembre 2022.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020. Les pièces joi...

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le 27 août 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la troisième partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre pre...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 23 juillet 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant. Cordialement. PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...

Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018

Réponse par Ville de Tournai à claude archer le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le 25 septembre 2024.

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...

Rapport de l'inspection du bien-être relative au coordinateur de sécurité

Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le 11 décembre 2019.

Abouti

Je suis informé que l'inspection du bien-être a procédé aux vérifications légales en ce qui concerne le coordinateur de sécurité. Je demande copie d...