Demandes similaires à 'Coordinateur de sécurité - manquements constatés par l'inspection.' (page 5)
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
travaux dans le centre de Pepinster - sécurité
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
La présente demande de ce 26/06/19 rappelle du 17/06/19 qui précisait et complètait ma demande 14/05/19, laquelle n’a encore reçu aucune suite à ce jou...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Demande concernant CIVADIS, Editeur de logiciels informatiques et fournisseurs de services
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur Fafchamps,
Votre mail est bien reçu par le service direction générale qui reviendra certainement vers vous
Salutations
Laurence Corbusier
087...
Musée de Tancrémont, gestion par des bénévoles
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Conseiller communal,
Suite à l'ouverture du musée de Tancrémont, le seul impact budgétaire concerne le service d'entretien, p...
Dossier "crèche" - demande de copies de pièces manquantes
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Refusé
Bonjour Monsieur Schoonbroodt,
Je vous remercie pour votre message envoyé à titre informatif concernant
une demande de M. Fafchamps.
Bien...
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'intégration au projet BDOA communes....
Musée de Tancrémont - accord de principe avec l'armée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti partiellement
Je lis dans le Vlan n° 1803 du 11/03/20 qu'il existe un accord de principe avec l'armée pour la mise à disposition de quatre véhicules blindés qui sera...
Fermeture de la rue des Jardins à la circulation - demande justifiant cette fermeture
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
La commune de Pepinster a fermé la rue des Jardins à la circulation pendant la durée des travaux sur la ligne 44.
Cela implique qu'une demande a norma...
La Sapinière, demande de copie de la décision de la fonctionnaire déléguée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Dossier "La Sapinière"
Madame la Fonctionnaire Déléguée doit transmettre au plus tard le 17 octobre 2022 sa décision aux Collèges de VERVIERS et de P...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Bonjour Florence,
J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le comité de lecture du Pepinfo. L'exist...
Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Paire afin d'y implanter un espace V...
Recettes et dépenses 2019 pour le musée de Tancrémont
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je souhaite connaître les recettes des entrées et les dépenses (loyers, nettoyage, alarme, travaux éventuels ...) du musée en 2019.
Veuillez agréer,...
PV du colège des 03 et 10 mars 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Compte tenu de la situation sanitaire actuelle et de l'impossibilité pour le conseil communal de se réunir normalement, afin de pouvoir remplir au mieu...
Budget 2021 – documents produits pendant la retransmission du conseil
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Lors du conseil communal du 17/12/20, des documents relatifs au budget ont été produits alors qu’ils n’ont pas été communiqués préalablement aux membre...
Comme chaque année, je demande à recevoir le détail des comptes du musée concernant l’année 2021, soit :
État des recettes et des dépenses en 2021
C...
Délibération du collège du 15/12 relatif au retrait du point 36 du conseil communal 17/12
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux conseillers communaux le 17/12 à 12...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée.
Composition de la CCATM
Je demande à connaître :
1) la liste des candidats qui ont r...