Demandes similaires à 'Coordinateur de sécurité - manquements constatés par l'inspection.' (page 20)
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Herstal à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Pas de soucis.
Une précision: en Région Wallonne, la législation électorale est insérée dans le Code de la démocratie locale et de la décentralisation....
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint les délibérations relatives aux points n° 07, 08, 12 et 13 de l'ordre du jour du Conseil communal du 17/12 dern...
Life forêt ardennaise
Réponse par Domaine de Berinzenne à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4421-c4843a9a
Votre demande a été transmise au Service publi...
Coupe à blanc de la vequee
Réponse par Domaine de Berinzenne à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4424-52d3943e
Votre demande a été transmise au Service publi...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Paliseul à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communal de Paliseul qui se déroulera le 29/09/2021.
Je vous joins également, conformément à la dé...
PV de la Task Force certificats verts
Demande envoyée à DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie par Durvaux Daniel le .
Abouti
Je souhaite obtenir une copie des procès verbaux des réunions de la Task Force certificats verts depuis le mois de novembre 2017 inclus.
Veuillez agr...
Note technique rédigée par les services urbanisme / développement urbain / coordinateur plan climat pour la réaction d'un avis de la commune sur le PAD Josaphat
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Benoit De Boeck le .
En attente de classement
Lors de sa séance du 12 novembre 2019, le collège échevinal a approuvé le point 4442/320/C/178 à savoir la rédaction par le service technique d'un avis...
Obtention d'une copie de délibérations du conseil communal
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, ci-joint, les 2 délibérations
sollicitées et vous en souhaitons bonne lecture.
Bien...
Logements inoccupés public et privés dans l'entité de Bernissart
Demande envoyée à Commune de Bernissart par Lebailly Jean-Jacques le .
Abouti partiellement
Je suis coordinateur de l'équipe Pauvretés des entités de Beloeil Bernissart.
Nous avons démarré une étude sur la problématique du logement.
Beauco...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame Hardy,
A notre connaissance, nous vous informons que la Zone de police de
Braine-l'Alleud a apporté une réponse à votre sollicitation du...
Demande de documents administratifs relatifs au guide pour l'EVRAS
Demande envoyée à Ministre Caroline DÉSIR par Innocence en danger Belgique le .
En retard depuis longtemps
Chère Ministre Caroline DÉSIR,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, l’asbl Resanesco via son pôle Innocence en danger B...
Absence de réponse à nos courriers
Demande de reconsidération envoyée à Conseil Supérieur de la Santé (CSS) par "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Fabrice Peters (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid), et Coordinateur Scientifique du CSS
Aux membres du Conseil Supérieur de la Santé (CSS)...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Demande d'accès à l'ensemble des mails et autres documents non confidentiels ayant permis d'asseoir l'avis de l'ARMB "sur la vaccination obligatoire du personnel soignant contre le SARS-CoV-2"
Demande envoyée à Académie Royale de Médecine de Belgique par "Les 100 Franchimontois" le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Président,
Monsieur le Secrétaire perpétuel
Vous avez émis un avis le 19 juillet 2021(« L’Avis »), intitulé : « Avis commun sur la vacci...
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
7 mai 2019 et le fichier demandé.
Nous vous en...
Les Epioux : documents relatifs à la gestion financière + explications à propos du budget
Message de suivi envoyé à CPAS de Mons par Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame la Présidente,
Monsieur le Directeur général,
Madame Matthys,
Tout d'abord, je vous remercie pour les documents que vous m'avez fournis....
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
CONCERNE : Dossier Maison Près la Tour
Monsieur le directeur général Borlée,
Le 21 août 2019, suite à ma visite au service urbanisme pour consulter...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Borsus
Réponse par Ministre Willy Borsus à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre
cabinet, Monsieur Borsus m’a demandé d’assurer le suivi de...
Demande concernant les rémunérations des représentants de la Commune d'Anderlecht dans l'ASBL "AGENCE LOCALE POUR L'EMPLOI D'ANDERLECHT".
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher/Chère Economie (AC-Anderlecht),
Je ne vois pas en quoi le message que vous m'avez envoyé le 13 septembre 2017 constitue une réponse à la questio...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Le Foyer Anderlechtois par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Foyer Anderlechtois,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique (Madam...
R.O.I. du Conseil (transmis) et PV de la précédente législature (refusé)
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur Hardenne,
Merci pour la transmission du Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.) du Conseil de Police de la Zone Vesdre.
Le version du R.O.I....
Offres d'emploi Zone de Police Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Madame Leloup,
Merci pour les documents transmis le 12 octobre 2018.
Dans le document « 201810121528 1.pdf », disponible à l’adresse https://transp...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Secrétariat,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Demande du Protocole d'accord, voire de coopération, pour la mission tri-régionale AWEX, BI&E et FIT, Rwanda Ethiopie Kenya Nov. 2015 dont l’AWEX avait le ‘lead’
Message de suivi envoyé à Agence Wallonne à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps
Mme l'Administratrice Déléguée de l'AWEX
Chère Mme P. Delcomminette
Dans vos réponses par LR's, en ce qui concerne cette demande; vous faites malheu...