Demandes similaires à 'Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren'
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Atelier Serre urbaine 21/04/2021 -enregistrement + support écrit
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade
national.
Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Information non détenue
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.
La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Reaffectation budgétaire
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://ww...
Contrat de quartier Bockstael -Passage Chambon courrier 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Contrat de quartier Bockstael -PV serre urbaine atelier 15/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Appel d'offre nouvelle oeuvre Annie Cordy -Parc Annie Cordy à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 mai 2022.
En raison du nombre important de vos demandes pour ce mois de mai et des
rec...
Réaménagement des Abords de l'Ancienne Garede Laeken - Dossier d'Etude préliminaire
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à
l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Parc Annie Cordy -Sauvegarde de la fresque existante
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Entretien et réparation des Grilles d'entrée du Parc Annie Cordy (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 février.
Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame Thiébaut,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 7 mai 2019 ^ et prenons
note de votre demande.
Le Collège communal de...
Contrat de quartier Bockstael -PV réunions
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 20 février.
En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Liste des subsides/subventions -ASBL Laeken.Brussels
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Madame Cheyrels,
Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.
L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...
Contrat avec société CheckMarket (vote Annie Cordy -nouvelle oeuvre d'art)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
PV –Réunion Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael PV 02 du 22/10/2018’ -plaine de jeux
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...