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La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken. Référence communale : P1939/2022 Ru...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame, Monsieur, Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant la rénovation de la Gare SNCB Bockstael à 1020 Laeken. https://openper...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Cher Ville de Bruxelles, Selon l’article 5 du Règlement intérieur ‘Commission de quartier’ du Contrat de quartier Bockstael, les membres de la Commis...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame, Monsieur, Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine/Rue des Palais-Outre-Ponts à 10...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Cher Monsieur Archer,   Afin que votre demande soit complète et qu’elle puisse dès lors être traitée, nous vous prions de bien vouloir nous commun...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.   Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de se...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse/échanges de correspondances
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Bonjour Madame Buisseret Hardy,   Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024.   Voici les éléments q...
Monsieur Dartois,   Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.   Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Nous avons bien reçu votre message. Vous recevrez une réponse de notre service dans un délai de 10 jours ouvrables. Si nécessaire, nous transfèrerons...
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REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puisse l...
Processus décisionnel de l'urbanisme
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande ci-dessous.   Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022 et en...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.   Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Geachte Lander Meeuwsen, Gelieve in bijlage het ZIP-bestand voor de documenten te vinden waarnaar u vroeg in uw bericht van 11 augustus 2020. In ant...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...