Demandes similaires à 'Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren' (page 7)
Geachte Mevrouw Portier,
Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Budget participatif Laeken -création d'un Musée Laekenois (motivation du refus)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Contrat de Quartier Bockstael (1020 Laeken) -réunion Ville de Bruxelles / SNCB (Infrabel) 06/03/2023
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Budget participatif Laeken -projet rénovation du pont Delava + éclairage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Parking Parvis Notre-Dame de Laeken (1020) : décision + plan définitif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Geachte Mevrouw Ortega,
Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Marchés-publics_Masques
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Dans le cadre d’une rétrospective sur la gestion de la crise liée au Covid 19 dans les différentes communes de la Région et en accord avec l...
Integraal verslag gemeenteraad 20 maart 2023
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .
Abouti
Geachte mevrouw Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 27 maart 2023 betreffende het integraal
verslag van de gemeenteraad van 20 maart 2023....
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (03/2024 à 09/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : AVIS du Collège & correspondances écrites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .
Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Parc Annie Cordy 1020 Laeken -Petit bâtiment blanc (documents cadastre/divers documents)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.
Informations prises auprès des services compétents :
- Les d...
Compte-rendu Conseil communal 04/09/2023 - Question concernant la suite du suivi de la création de la piste Cyclo-piétonne L50 pour relier la place Bockstael et le parc de la Senne
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Réaménagement des abords de l'ancienne Gare de Laeken (1020) - Permis d'urbanisme initial (2020-2021)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 16 août 2023 par lequel vous avez exposé les
demandes suivantes :
1. Décision/acte du Co...
Abords de l'ancienne Gare de Laeken (1020 Laeken) - PV de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Demande d’accès aux documents relatifs à l’attribution d’un marché public
Réponse par Ville de Bruxelles à M. Arthir le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Commis...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Elise Gaspard le .
En attente de classement
Chère Ville de Bruxelles,
Conformément à l’article 32 de la Constitution et aux législations relatives à la publicité de l’administration, je souhait...
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puiss...
Passage Chambon -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a
pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Demande de copie du contrat publicitaire qui lie votre commune à la société JCDecaux Belgium
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordo...
Demande du montant total provenant des redevances de stationnement de cette zone précise de livraison ?
Réponse par Commune de Jette à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour M. Azouzi,
Nous en accusons bien réception et y répondrons dans les délais repris dans les décret et ordonnance conjoints de la Région de Brux...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...