Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas de PV pou...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 18.05.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document demandé...
Monsieur Dartois,
La note faisant l’objet de votre demande contient des adresses mail et
numéros de téléphone privés. Elle contient en outre des...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Monsieur Dartois,
La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné
dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 26 février.
Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de
la...
Monsieur Mezquita,
Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas
procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Cher Monsieur Collard,
Avant tout, nous voudrions souligner plusieurs choses.
Tout d’abord, il ne s’agissait pas d’une réquisition d’immeub...
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
internet de la Ville à l’adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 février.
Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Madame Thiébaut
Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux
Documents Administratifs, votre demande doit être considé...