Demandes similaires à 'Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren' (page 2)
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Contrat de quartier Bockstael -Parc Annie Cordy consultation citoyens
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons joint vos deux demandes. Il n'est pas nécessaire de nous renvoyer les documents.
Bien cordialement,
ODILE KROES
J...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
La Ville ne dispose pas de la copie des 109 enquêtes.
Le bureau d'étude a procédé lors de l'élaboration du dossier de base à des en...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Il y a effectivement eu une erreur dans la compilation du chat. Nous nous en excusons.
Le document a été complété et modifié. Il s...
‘PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018’
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
PV –Réunion Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael PV 02 du 22/10/2018’ -plaine de jeux
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...
Bonjour Monsieur Parete,
Comme vous nous l’aviez déjà demandé via une autre adresse mail
([1][adresse email]), le 12/02/2019, nous vous avions e...
Etude HORECA -Parvis Notre-Dame (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti
Monsieur Parete,
La Ville a bien en sa possession une étude concernant la source du
Keelbeek.
Cette étude est cependant protégée par le droit...
Etude -Sauvetage Fresque Annie Cordy (Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
La possibilité de conserver la fresque Annie Cordy a bien été étudi...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Information non détenue
Monsieur Parete,
La Ville n’a pas en sa possession le bilan carbone de la prison de Haren.
Nous ne pouvons donc vous fournir le document demandé...
Procès-verbal écrit -Commission de concertation du 14/07/2021 : dossier urbanistique T462/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
ASBL OSMOS et ASBL Urban Ecology -demande de documents
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Monsieur Counasse,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.
Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .
En attente de classement
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Connaître l'ensemble des montants, aides, subsides, remboursement de frais ou montants de toutes autres natures reçus par la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Jacopo GIOLA le .
En attente de classement
Monsieur Giola,
La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande
d’accès à des documents administratifs.
Conformément...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
ht...
PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.
Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS.
Selon no...