Demandes similaires à 'Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren' (page 13)
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le .
Abouti
RAPPORT SUR LA TRANSPARENCE DES REMUNERATIONS ET AVANTAGES DES
MANDATAIRES EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 12 JANVIER 2006.
1. Règlement communal...
Métro 3 à Bruxelles : Les trains S , une solution plus efficiente ?
Réponse par Bruxelles Mobilité à Joaquim Felis le .
En attente de classement
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-196715": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Factures de frais d'avocats pour les procédures judiciaires de contentieux
Réponse par Ville d'Andenne à Odile Leherte le .
En attente de classement
Chère Madame,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Mandataires du conseil communal d’Anderlecht au sein de la "Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale"
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désignés pa...
Cadastre des associations subsidiées ou aidées par la commune d'Anderlecht.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier annexé.
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Meilleures salutations...
Avantages versés aux mandataires désignés à partir de 9 décembre 2013 à l’Association « LES CUISINES BRUXELLOISES »
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier annexé.
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Meilleures salutations...
Demande concernant les rémunérations des représentants de la Commune d'Anderlecht dans l'ASBL "AGENCE LOCALE POUR L'EMPLOI D'ANDERLECHT".
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Economie
Affaires économiques / Economische Zaken
Administration communale d'ANDERLECHT | Gemeentebestuur
ANDERLECHT
[1][IMG] rue de Birmingha...
Inventaire amiante, registre de sécurité incendie, registre de conformité gaz et électricité pour l'Athenee Royal Leonardo Da Vinci situé à Anderlecht.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous revenons vers vous dans le cadre du dossier dont question sous
rubrique.
Vous trouverez, ci-joint, la réponse d...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à M. Hamoneau le .
En attente de classement
Chère Madame Hamoneau,
Veuillez trouver en attachement la réponse à votre mail du 10 novembre
2017 concernant le dossier mieux repris sous rubrique....
Total Number Of Police Station
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Mr.benchmark le .
Abouti
Dear Sir,
Your mail has been sent to the competent service.
Kind regards.
Inp.Hautefelt Marc.
-----Message d'origine-----
De : Mr.benchmark [mailto:...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques
recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et
d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
details van vergoedingen en betalingen aan administrateurs die door Brussel stad zijn benoemd 2013-2017
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Elisabeth De Raeymaecker le .
En retard depuis longtemps
Geachte ,
Kan u mij via electronische versie en in antwoord op deze mail het volgende doorsturen;
de tabel ontvangen van het gemeentelijk secretari...
Beslissing van het college van de Burgemeester en Schepenen omtrent de Papenvest
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Fien Portier le .
En retard depuis longtemps
Geachte Stad Brussel,
Conform het gezamenlijk decreet en ordonnantie betreffende de openbaarheid van bestuur bij de Brusselse instellingen (BS 7 juni...
Overzicht van alle renovaties, verbouwingen en werken aan alle vijf blokken van de Papenvest
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Fien Portier le .
En retard depuis longtemps
Geachte Stad Brussel,
In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op:
Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Signalement FixMyStreet -996977 suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Probleem "BM-290739": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Signalements FixMyStreet 148167 & 174542 - suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Probleem "BM-293323": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Gestion des signalements sur FixMyStreet - note internes/compte-rendus de réunions
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Probleem "BM-288611": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Statut particulier du personnel enseignant
Réponse par Commune d'Ixelles à Ruidant le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous confirmons la bonne réception de votre demande. Celle-ci est
cependant trop vague pour que nous puissions lui apporter le sui...
Travaux publics 2001-2016
Réponse par Commune d'Anderlecht à Isabelle Rosin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouverez, ci-joint, la réponse de l'Administration
communale dans le cadre du dossier repris...
Documents détaillants le Budget de la commune d'Anderlecht pour l'année 2017.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier annexé.
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Meilleures salutations...