Demandes similaires à 'Convention (+ annexes) entre la Région bruxelloise et le (futur) Musée du Chat'
Sommet de l’immobilier Reality (2022) - Discours et correspondances
Réponse par Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
J’ai bien reçu votre courriel qui a retenu ma meilleure attention.
Pour répondre à vos questions :
- il n’y a pas eu de PowerP...
PAD Josaphat - cession de propriété des terrains
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Rottiers Sophie le .
Refusé
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Demande de la Liste complète des Commissaires et Délégués du Gouvernement bruxellois.
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 8 courant dont l'objet est mieux référencé sous rubrique.
Vous évoquez une d...
Plan d'aménagement directeur Josaphat : demande du Rapport d'incidences environnementales original
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Comité de la Friche Josaphat le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019.
Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Cher Monsieur,
Un permis d'urbanisme a bien été délivré et notifié au demandeur (Beliris)
le 30 mai 2016 pour les biens situés de 16 à 44 rue de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Demande de la Liste détaillée des Organismes d'Intérêt Public de la Région bruxelloise (OIP).
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour cher Monsieur,
Votre question appelle une réponse différente selon que vous considérez
les organismes d’intérêt public au sens strict ou...
Demande d'informations sur l'ASBL de l'ATOMIUM !
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher M. Azouzi,
Je vous prie de bien vouloir trouver la liste des subsides octroyés à l’ASBL ATOMIUM pour la période 2008-2017 qui nous a été transmis...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je fais suite à l'article dans la DH de ce 13/11/2024 sur la nouvelle infrastructure cyclo-piétonne prévue à Bockstael.
Voir lien internet : https://...
Rapport d'audit -Musée Kanal (Région BXL)
Demande de reconsidération envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Echanges avec le Musée Kanal -demande d'accès aux documents administratifs (21/05/2025)
Demande de reconsidération envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Collège urbanisme : Règlement d'ordre intérieur et montant jetons de présence
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Pierre Malka le .
Abouti
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]lbenaicha@gov.brussels
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas acce...
Audit gestion du CPAS Anderlecht - clientélisme politique
Demande envoyée à CPAS Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Selon la presse actuelle, un audit aurait été réalisé concernant la gestion des CPAS d'Anderlecht suite au scandale...
Place Flagey - Incident du 20 décembre 2017 (Explosion / Cabine électrique)
Demande envoyée à Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière par Hans le .
Abouti
Etant un citoyen ixellois, voisin de la Place Flagey , je me sens particulièrement concerné par la vie de mon quartier. Particulièrement lorsqu'un inc...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Travaux préparatoires de l'arrêté du 26 JANVIER 2017 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions de diffusion du son amplifié dans les établissements ouverts au public
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par M. Pira le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
C'est sur les conseils du cabinet de Monsieur Maron, Ministre de la Transition climatique, de l’Environn...
Demande d’informations sur votre désignation du Médiateur de la STIB, Jean-Pierre ALVIN.
Réponse par Ministre Pascal Smet à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Azouzi,
Parmi les informations demandées, nous pouvons vous fournir les informations suivantes (en annexe) qui sont à notre disposition....
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Fwd: Evere - Conseil Communal - Gemeenteraad 25/11/2021
--------------------------------------------------------------------------
De : Communicati...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Avis de la Commission pour la Protection de la Vie Privée concernant la Composition de votre cabinet
Réponse par Secrétaire d’Etat Fadila Laanan à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour Monsieur Van Gheluwe,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous sera envoyé aujourd'hui.
Bien à vous,
Petra Cacciatore
-----M...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
statistique/listing des logements inoccupés la région de Bruxelles depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés
Réponse par Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 à Jeanne Savignat le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la taxation des logements
inoccupés.
En matière de taxation la Région n'est pas...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la Région bruxelloise
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...