Demandes similaires à 'Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées'
Demande d'accès aux documents administratifs – Listing des caméras de rue, statistiques des sanctions et respect du principe de proportionnalité (Articles L3231-1 et suivants du CDLD)
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci sera traitées dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Ch...
Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici la deuxième partie.
Bien à vous,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secrétariat général
Juriste – Appui juridique – Direction générale...
Saturation du cimetière dit de Belgrade
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Voici les éléments de réponse à vos questions :
1.Le nombre d'inhumations les 3 dernières années 2023-2024-2025.
* 2023...
Sépultures d'importance historique locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Je me vois contraint de proroger le délai pour cette demande.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Servic...
Inventaire des Sépultures d’Importance Historique Locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci sera traitées dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
C...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Le marché JCD ne rapporte rien à la Ville (si ce n'est le service offert aux citoyens pour les vélos partagés). Il n'y a pas de redevance pe...
Scan-car stationnement - absence de toute signalétique
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Jamart,
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande celle-ci a retenu tout mon attention.
Nous reviendrons endéans les délais légaux.
B...
Sanctions administratives communales réellement payées pour rodéos urbains 2021-2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande celle-ci a retenu tout mon attention.
Nous reviendrons endéans les délais légaux....
Listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2023 / 2024 /2025
Réponse par Ville de Namur à Sasse Pierre le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le listing des logements inoccupés pour les années de référence.
Par ailleurs, en ce qui concerne le rôle de la ta...
Acte administratif désignant le Community manager du Facebook de la Ville
Réponse par Ville de Namur à Yumi Gemini le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint vous trouverez le rapport et la délibération de prise de connaissance du Collège communal.
A votre disposition.
Bien cordialemen...
Community manager de la Zone Nage et règles de respect des citoyens
Réponse par Ville de Namur à Yumi Gemini le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne sommes pas compétent pour les documents administratifs produits et détenus par la Zone Nage.
Nous ne disposons pas de copie de ces...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Nous tenons à vous informer que nous ne disposons pas de la propriété
intellectuelle du document en question mais que notre chargé de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Namur par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre,
Monsieur Jeffrey Geenen-Ridolfi,
Le présent courrier fait suite à notre demande d'information concernant les dispositifs d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Namur à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Faisant suite à votre courriel du 12 mars relatif aux dispositifs de surveillance, vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de N...
Liste des noms de rue portant un nom de résistant.e
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Réponse inattendue
Bonjour Monsieur Jamart,
Vous trouverez l'ensemble des dénominations de voiries via ces liens :
https://data.namur.be/pages/namur-nouvelles-voiries/...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021.
R...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Namur à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions adressées à la Ville
de Namur le 2 juin dernier, via la plateforme Tran...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Sécurité routière Quartier rue chaudes Voies 5100 Naninne
Réponse par Ville de Namur à Van de Velde le .
Abouti partiellement
Monsieur Van de Velde,
Monsieur le Bourgmestre M. Prévot vous a répondu directement, votre message ayant été adressé par différents canaux. Je reprend...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...