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Serre urbaine Bockstael Laeken -processus participatif 'bis'
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher Ville de Bruxelles, Dans le cadre du contrat de quartier Bockstael, la Ville de Bruxelles souhaite installer une serre urbaine dans le Parc Anni...
Documents du marché public et de l'appel d'offre: 'Wallonie en poche'
Réponse par Province du brabant wallon à Thibault Coigniez le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Coigniez,   Sur présentation du dossier par Monsieur Marc Bastin, Député provincial en charge des affaires générales, le Collège provinci...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame, Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants (2017-2020)
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .

Abouti partiellement

  Monsieur,    J’accuse bonne réception de votre demande.  L’analyse que vous sollicitez nécessiterait un travail administratif chronophage.  ...
Convention (+ annexes) entre la Région bruxelloise et le (futur) Musée du Chat
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

GOB/SPRB - Intern/Interne Cher Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la présente, la réponse à votre demande de ce 2 ja...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .

Abouti

Bonjour, Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ixelles à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande. Bien à vous,   ┌─────────────────┬─────────────────────────────────────────────...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier. Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Liste des subsides attribués par la ville de Tournai en 2019-2020
Réponse par Ville de Tournai à Mia Salou le .

Abouti

Madame,   Je fais suite à votre demande relative à la liste des subsides octroyés par la Ville de Tournai pour les années 2019 et 2020.   Vous...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En retard depuis longtemps

Bonjour Monsieur Denoël, J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame,   Faisant suite à votre mail du 12 mars dernier, enregistré le 14, je me permets de vous fournir tous les documents concernant la caméra p...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Bonjour,   Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos sollicitations par mails du 12 août 2024...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Châtelet à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe la dernière étude dont nous disposons. Elle est uniquement disponible en PDF. Si vous souhaitez un autre f...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Thuin à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque, Faisant suite à votre mail du 06 août dernier, veuillez trouver en attache le dernier profil financier établi par  Belfius. Mal...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ixelles à claude archer le .

Abouti

Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la dernière version du document demandé. Nous ne disposons pas d’une version plus récente de cette analyse. Bien...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Pepinster à Massenaux Philippe le .

Abouti

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-joint le document demandé.   Bien à vous,   Les mails échangés au...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Montigny-le-Tilleul à Xavier Delplanque le .

Abouti

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le dernier profil présenté à la Commune relatif à l’année 2022.  La présentation relative aux données 2023 est en c...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ouffet à Massenaux Philippe le .

Abouti

Bonjour, Voici l'information demandée. Bien à vous, Jean-François DIEUDONNÉ Directeur général ff. Commune de Ouffet Rue du Village, 3 - 4590 Ouffet...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune d'Estinnes à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur, Vous trouverez en annexe le document sollicité. Nous avons reçu l'autorisation de Belfius de vous communiquer ce raport. Toutefois « Le...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Lessines à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque, Pour répondre à votre demande, vous trouverez, en annexe, le courrier du Collège communal, ainsi que le profil financier de la...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Fléron à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, la dernière analyse Belfius de Fléron. Je vous en souhaite bonne réception. -- Auré...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Massenaux Philippe le .

Abouti

Bonjour, Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Gilles à claude archer le .

En attente de classement

Cher Monsieur Archer,   Conformément à votre demande du 6 août 2024 et à la réception de la copie d’un document d’identité, nous vous prions de tr...