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Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
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- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
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4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Contestations de la facture de stationnement
Réponse par Ville de Liège à Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, le courrier vous adressé par
le Collège communal ainsi que ses annexes.
Je vous prie d'agréer...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken (Contrat de quartier Bockstael) -processus participatif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
-Dans le cadre du « Contrat de Quartier durable Bockstael » il est prévu de faire passer la piste cyclo-piétonne au sud du chemin de fer -longeant don...
Budget 2017 et 2018 - Comptes annuels 2016 et 2017
Réponse par CPAS de Charleroi à André Yinda le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Monsieur Youssef RAHMANI, Directeur financier, me prie de vous communiquer
en pièces jointes les documents que vous sollicitez.
...
Nomination Directrice générale Actiris - rapports jury
Réponse par Ministre Sven Gatz à Ibrahim Rs le .
Refusé
Monsieur Rais,
Nous vous revenons concernant votre courriel, ci-dessous, du 5 janvier
2023.
Vous voudrez bien trouver en annexe :
• ...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
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En résumé :
La commune de Woluwe Saint Lambert répond qu'aucune loi ne lui oblige
actuellement de publier les annexes des notes explicatives du conse...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Chère Madame,
En réponse à votre mail de demande de reconsidération, nous vous prions de
trouver en attaché les documents demandés.
Nous v...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
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Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
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Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael il ressort du point 2.6 du PV daté du 23/05/2013 de la Ville de Bruxelles (PV de l'Assemblée générale) q...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
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vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
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Monsieur Durvaux,
Vous trouverez ci-dessous les éléments qui auraient dû vous parvenir début février: je ne m'explique pas le fait que vous ne les aye...
Marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zone Josaphat
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Sur le site www.sau.brussels est annoncé le lancement par Beliris d'un marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zon...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Flémalle à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre requête, vous trouverez ci-joint, un tableau reprenant
les subsides octroyés par la Commune de Flémalle pour l’exerc...
Avis motivé de la Commission de concertation (dossier T462/2021)- PV 'huis clos'.
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre du contrat de quartier Bockstael, la Ville de Bruxelles une réunion de Commission de concertation s’est tenue le 14/07/2021 (dossier T462...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...