Demandes similaires à 'Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson -documents/PV/compte-rendus CRDT & Atelier de travail' (page 20)
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Mouscron à Frederic Baldan le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Voici en annexe la réponse du Collège communal à votre demande.
Bonne journée
Devos Arnaud
Secrétariat des Directions
V...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 3 juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Nandrin à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Le conseil communal s'est réuni ce lundi 28 juin. Il apparaît qu'aucune modification n'a été apportée au PV du 1er juin. Celui-ci est donc si...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Hotton à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur,
Vu les graves intempéries ayant engendré des inondations, la priorité du Collège communal a été de s'occuper des sinistrés (logement, nourri...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance le 23 mars dernier s’est prononcé
favorablement sur la demande de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Dour à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 12 mars 2022 transmise via la plateforme Transparencia par laquelle vous sollicitez les doc...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par Alexis le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du Collège communal à votre
demande.
Je vous en souhaite bonne réception....
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de La Roche-en-Ardenne à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour,
Le Collège communal, réuni en séance le 19 août, ne marque pas son
accord sur la transmission des informations sollicitées et établies par...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Trois-Ponts à Massenaux Philippe le .
Refusé
Bonjour Monsieur Massenaux,
J'accuse bonne réception de votre courriel de ce 06/08 relatif à la demande de transmission à "Transparencia.be" de l'anal...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Stavelot à Massenaux Philippe le .
Refusé
Monsieur Massenaux,
Votre courriel du 6 août dernier a retenu toute l’attention du Collège
communal réuni en séance le 2 septembre 2024.
Af...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rouvroy à Frederic Baldan le .
Abouti partiellement
Monsieur BALDAN,
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du Collège communal, réuni en séance ce 12 juillet, et relative à votre dem...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Seraing à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
Délibération du Conseil communal autorisation d'ester en justice
Réponse par Ville d'Andenne à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Bonjour Monsieur Leloup,
J’ai le plaisir de porter à votre connaissance que le Collège communal de
Spa, réuni ce 7 septembre, a décidé d’accepter de...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Habay à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour Monsieur.
Le Collège communal, réuni en séance du 05 juillet 2021, a examiné votre demande quant à la communication des projets de délibératio...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Écaussinnes à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
Effectivement, les projets de délibération du Conseil communal du 28 juin
2021 sont disponibles sur notre page internet via le...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hotton à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Refusé
Monsieur,
Voici la décision du Collège communal de Hotton réuni en séance du 26 juin 2021:
Le Collège et l’administration communale de Hotton se conf...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rouvroy à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame NYSSEN
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du Collège communal, réuni en séance ce 12 juillet, et relative à votre demande...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du
Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-11740": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- PAD Friche Josaphat
....
Plan d'aménagement directeur Josaphat : demande du Rapport d'incidences environnementales original
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Comité de la Friche Josaphat le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019.
Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Factures de frais d'avocats pour les procédures judiciaires de contentieux
Réponse par Ville d'Andenne à Odile Leherte le .
En attente de classement
Chère Madame,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville d'Andenne à David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Leloup,
En pièce jointe, vous trouverez un courrier que vous adresse le Collège communal de la Ville d'ANDENNE.
Nous vous en souhaitons parf...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, adressée dans le cadre de la publicité
de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démo...