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Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 16 août 2023 par lequel vous avez exposé les demandes suivantes :    1. Décision/acte  du Co...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.   Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de concer...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Bonjour Monsieur Dartois,   Je vous contacte concernant vos deux demandes de consultations reprises en annexe. Depuis le 16/08/2022, la consulta...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe, le document qui n'a pas été transmis dans le message précédent. Fabrice MAIRLOT Directeur général Plac...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.   Les documents demandés sont disponibles à l’adresse suivante :  ...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Madame, Monsieur, Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la bonne mise à jour de ce dossier: [1]https://transparencia....
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Monsieur Van Gheluwe, Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Monsieur Marakakis, Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez fait une demande d’interpellation auprès des services...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous. Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...
De : Communication (AC-Evere) Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12 Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere   Bonjour, Vous trouve...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken. Référence communale : P1939/2022 Ru...
Dans le cadre du projet urbanistique suivant à 1020 Laeken (en cours), la SNCB a l’intention de rénover la Gare Bockstael à 1020 Laeken. https://open...