Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 mai 2022.
Le mail du 17 /09/2021 émanant du bureau d'architectes MSA est disponible à l'adre...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 novembre 2022.
Le dossier de candidature qui se compose uniquement d’un formulaire complété...
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant la rénovation de la Gare SNCB ‘Bockstael’ à 1020 Laeken.
E2006/2022 :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n’ex...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.
Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...