Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
L’agenda du Conseil communal du 30/01/2023 reprend le point suivant qui a été débattu :
« [52] Secrétaire - - Assemblées & Gouvernance - 2509385 (R)...
La Ville de Bruxelles a tracè, fin juin 2023, un parking (lignes blanches) sur le Parvis Notre-Dame de Laeken (1020).
Enfin un projet concret dans le...
Vu le permis d'urbanisme délivré Ie 22 avril 2022 par le fonctionnaire délégué au SPF Mobilité et Transports - BELIRIS (représenté par Monsieur BOSSUT)...
Vu le permis d'urbanisme délivré Ie 22 avril 2022 par le fonctionnaire délégué au SPF Mobilité et Transports - BELIRIS (représenté par Monsieur BOSSUT)...
Il ressort du PV du Comité d’accompagnement daté du 21/08/2013 relatif au Contrat de Quartier Bockstael les éléments suivants :
« Elle (la Région) ra...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Dans le cadre d'un Contrat de Quartier actuellement en cours, un Dossier d'Etude préliminaire a été élaboré et s'intutle: 'Réaménagement des Abords de...
Selon le document suivant : « Contrat de Quartier durable Bockstael, Document de base, partie 2: Programme, Projet 3.3 Liaison Piste Cyclo piétonne L50...
Selon le document suivant : « Contrat de Quartier durable Bockstael, Document de base, partie 2: Programme, Projet 3.3 Liaison Piste Cyclo piétonne L50...
J'ai constaté à la date du 27/09/2022 que 3 documents avaient été mis en français sur le site openpermits : Note d'information + 2 légendes -ces derni...
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Bonjour,
voici :
- le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications
annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relatives à la séance du Conseil...
Il ressort d'un PV de l'Assemblée générale du Contrat de Quartier Bockstael (PV 01/02/2016 -page 2) que la rénovation du Passage Chambon est reporté en...
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://...
Monsieur Dartois,
Nos services ont bien reçu votre demande qui a retenu toute notre
attention.
Votre demande d’accès concerne deux élément...
Selon le ‘PV –Réunion Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael PV 02 du 22/10/2018’ : il apparaît dans le point 3.4 relatif à la future plaine de jeu...
La Ville de Bruxelles/Commission de concertation a refusé de donner une issue favorable au dossier urbanistique suivant:
https://openpermits.brussel...
Monsieur,
Nous avons la chance de bénéficier d'un site Internet sur lequel nous publions les documents relatifs à votre demande.
Nous vous invitons à...
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier.
Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...