Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018' (page 20)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Wavre par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
A l'attention de Madame la Bourgmestre et de Madame la Directrice Générale,
J'accuse bonne réception de cotre courrier daté du 12 août dernier inform...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici le dernier rapport (2023) de Belfius concernant notre commune. La
version 2024 contient des erreurs qui sont en cours de correction...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Profondeville à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur AZOUZI,
Le Collège communal, en sa séance du jour, s'est penché sur la thématique visant à mettre à disposition, des citoyens, les projets de...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame de Buisseret Hardy,
La Commune de Thimister- Clermont ne disposait pas de caméras fixes dans des lieux ouverts de la Commune au moment de votre...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
Suite à l'avis 275.18 de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs, je me permet de reformuler de manière plus pré...
Cadastre de l'état des bâtiments scolaires établi lors de l'enquête CLEF-WB
Réponse par Ministre Frédéric DAERDEN à Pion le .
Abouti
Bonjour Monsieur Pion,
Je reviens à votre courriel ci-dessous. Vous trouverez en annexe le questionnaire élaboré dans le cadre de l'enquête CLEF-WB.
Je...
Contrat de rénovation urbaine Av de la Reine-Stephenson -documents
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Habitant à Laeken près de l’Avenue de la Reine nous avons appris récemment l’existence d’un contrat de rénovation urbaine Av de la...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur Rasir,
Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la
plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Information non détenue
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le
contenu de ma précédente réponse.
Le décret et ordonn...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du
Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
Dans le cadre des réaménagements des abords de l’ancienne gare de Laeken (1020) BELIRIS agit comme Maître d’ouvrage. Ce dossier porte le numéro suivant...
Signalements FixMyStreet 148167 & 174542 - suivi opérationnel
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je fais suite aux Signalements FMS numéros 148167 & 174542 concernant du mobilier urbain de type Art Déco à 1020 Laeken. Ces éléments sont identiques (...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Koekelberg à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
Merci de trouver ci-joint la dernière version du Profil Financier
Individuel qui nous a été présentée par Belfius en m...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Binche à Nicolas Marakakis le .
En attente de classement
Monsieur Marakakis,
Nous faisons suite à la décision n°349 de la Commission d'accès aux documents administratifs notifiée à la Ville de Binche en date...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Voici en annexe la liste des mandats anderlechtois.
Bien à vous.
Gregory DE COCK
Assemblées.
Vergaderingen Assemblées
Prot...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Montigny-le-Tilleul à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le dernier profil présenté à la Commune relatif à
l’année 2022.
La présentation relative aux données 2023 est en c...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Quartier Sibelius plus de bus
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christine Veillard le .
En attente de classement
Bonjour Madame Veillard,
Nous comprenons vos craintes quant à la déviation du bus 89 de la STIB. En
effet, cette déviation du bus 89 dure depuis plu...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...