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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Chiny à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici les dernières données en notre possession.
Bien à vous
Patrick Adam.
Directeur Général
(+32)061325358
Ville d...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
GOUVIENNE Carine B
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Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Bruxelles à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Madame Gaspard,
Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Véhicules sportifs immatriculés avec des plaques diplomatiques.
Réponse par Ville de Bruxelles à R. Alan B. le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
BELIRIS -étude écrite sauvetage fresque Annie Cordy
Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Le 14/07/2021 (14h00) a eu lieu la Commission de concertation (Ville de Bruxelles) relatif au projet de re-aménager les abords de l'ancienne Gare de La...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Ville de Bruxelles à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .
Refusé
Bonjour Monsieur de Marneffe,
Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles...
Note d’intention rédigée conjointement par l’ISSeP et le SPW ARNE concernant la communication des résultats individuels et collectifs du biomonitoring humain PFAS en zones d'investigation prioritaire
Demande envoyée à Ministre Céline Tellier : Céline Tellier, Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Wallonie 2019 -2024) par Pion le .
Abouti
À l’attention de la Ministre wallonne de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal,
Je vous contacte car je s...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de prendre connaissance des fichiers ci-annexés.
Bien cordialement,
Visitez notre site Virginie KULAWIK
[1]www.seneffe.be...
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre
courriel du 21 janvier 2018.
Cordialement,
Sabrina Bellanca...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Réponse par Ville de Herstal à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Objet : Votre demande relative aux Cabinets des Bourgmestre et Echevins
En réponse à votre courriel daté du 2 fév...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »- «...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Bonjour Monsieur Cravatte,
Comme vous nous l'avez demandé, je vous transmets en pièce jointe le
compte 2017 de la Commune de Dison.
Bien à...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Demande d’accès aux documents relatifs à l’attribution d’un marché public
Réponse par Ville de Bruxelles à M. Arthir le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Commis...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ixelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la dernière version du document demandé. Nous ne disposons pas d’une version plus récente de cette analyse.
Bien...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
De : Receveur - Gemeenteontvanger <receveur@sjtn.brussels>
Envoyé : mercredi 7 août 2024 14:40
À : Info (AC-STJOSSE) <info@sjtn.brussels>
Cc...
Protocole d'accord entre le centre de crise national et le bureau de lutte contre le terrorisme des Nations Unies signé le 7 Février 2023 à New York et Bruxelles.
Réponse par Centre de crise National à romain lanneau le .
Refusé
Bonjour Monsieur Lanneau,
Vous trouverez en annexe un courrier qui vous est adressé.
Bien à vous,
Sylvie BAUKENS
Secrétariat de la...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous vous tenons au courant du suivi.
Bien à vous,
Jean-Louis MARCHAL
S...
Bonjour Monsieur Van Gheluwe,
Nous avons bien reçu votre demande, à laquelle nous ne pouvons
malheureusement pas accéder.
A la différence...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande de renseignements effectuée via
« Transparentia », vous trouverez en annexe :
• Un courrier de r...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rebecq à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Je vous souhaite bonne réception de la présente et vous prie d'agréer,
Monsieur, mes s...