Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018' (page 18)
Madame DUPONT,
Le service Prévention a été réorganisé au 1er janvier 2020 afin
d’augmenter son efficacité sur le terrain et permettre au...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Auderghem à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous pouvez consulter toutes les décisions prises en séance publique du Conseil communal d'Auderghem via le lien suivant :
http://www.auderg...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Malmedy à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Depuis que nous avons fait les conseils en vidéo-conférence, nous n'avons
plus fait de revue de presse. Ce que j'appelle "revue de presse",...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les
citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018.
Les n...
Demande de 2 copies de documents concernant les travaux sur un petit tronçon de route à Ixelles.
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe copie du règlement complémentaire de Police relatif à la voirie à laquelle vous faites référence.
Bien cor...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Tactic Asbl le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Co...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin.
Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Manage à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame HARDY,
Dès notre dernier échange électronique du 05/07/2024, je vous informe avoir sollicité nos services communaux afin de satisfaire au mieu...
Monsieur Dupont,
Nous faisons suite à votre courriel du 18 mars dernier.
En attaché, vous trouverez, l'inventaire des arrêtés de police ayant décrété...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Liège à Massenaux Philippe le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez, en pièces jointes, le courrier vous adressé par le Collège
communal en date du 20 septembre 2024 ainsi que la dernière anal...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune d'Estinnes à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le document sollicité.
Nous avons reçu l'autorisation de Belfius de vous communiquer ce raport.
Toutefois « Le...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Pepinster à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-joint le
document demandé.
Bien à vous,
Les mails échangés au...
Belfius : vergelijkende analyse van de financiën van de gemeente met haar cluster
Réponse par Commune d'Overijse à Erik Vanden Abeele le .
Abouti
Geachte,
Wij hebben uw openbaarheid van bestuur van 12 augustus 2024 goed
ontvangen.
Als bijlage zenden wij u de beslissing van de algemee...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Philippeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Caroline Corman
Directrice générale ff
Ville de Philippevill...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de
la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...