Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018' (page 17)
Madame Jennifer Elaine Paterson ,
Je fais référence à votre demande du 21 août 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet...
La liste de toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la R...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la R...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de la Ville de Bruxelles,
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Mignon,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents sous objet.
Bien à vous
Saïd Benzarour
Receveur régional
Compte bud...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais.
Cordialement,
SERVICE...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Baelen à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Oui, un jeton du même montant est donné en cas de commission du Conseil communal. Il n'y a pas de commission au CPAS.
Bàv
Christel Ploumhans | Direc...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine s...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine séanc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ixelles à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
┌─────────────────┬─────────────────────────────────────────────...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Réponse par Mairie de Mons-en-Baroeul à Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Abouti
Bonjour,
Je vous remercie pour votre contact et pour le mot positif sur l'action que nous avons déjà à Mons-en-Baroeul. De ce fait, je pense que votre...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 15 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Gembloux à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy,
Votre demande concernant le déploiement des dispositifs de surveillance dans l’espace public est actuellement toujours en cours...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Budget 2017 et 2018 - Comptes annuels 2016 et 2017
Réponse par CPAS de Charleroi à André Yinda le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Monsieur Youssef RAHMANI, Directeur financier, me prie de vous communiquer
en pièces jointes les documents que vous sollicitez.
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