Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018' (page 16)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Par la présente j'accuse bonne réception de votre courriel.
Je transfère celui-ci auprès de la responsable du service Travaux.
Bien...
Bonjour monsieur Dartois,
Concernant votre demande pour les documents de pavage de l'église de Laeken, nous ne savons pas accéder à votre demande, ce...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Hauts-Pays (ZP 5329) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : RIO 727 du 28/04/2022
Bonjour,
Concernant vos questions a) et b), je vous invite à consulter les archives
des conseils co...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Overzicht werkingsbijdragen en ontvangen verantwoordingsnota's van 2 legislaturen
Réponse par Ville de Malines à Benjamin De Bruyn le .
Abouti partiellement
Geachte heer
Via openbaarheid van bestuur moeten we enkel bestaande documenten afleveren. Er bestaat geen document met een overzicht van alle uitbetaa...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Site web de la commune et dépenses publiques
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Cadastre !
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puisse l...
Rapport d'évaluation sur la sortie du nucléaire en Belgique (2021)
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Dartois,
Nous transférons votre demande auprès du service.
SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie
Direction Géné...
Budget 2018 ordinaire et extraordinaire dans lequel se trouve le tableau de comparaison
Réponse par Commune de Dison à Cravatte Lucien le .
Abouti
Bonjour,
Comme vous l'avez demandé, voici les fichiers électroniques.
Vivien LEMAIRE
Directeur financier
Administration communale de DISON
087/39....
statistique/listing des logements inoccupés à Charleroi depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Sofia le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables.
Je vous en souhaite bonne réception....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour
Voici les informations relatives au Conseil communal de ce 05/11/2024
Je vous en souhaite bonne réception.
Belle après-midi...
Courrier non utilisation des termes Fédération Wallonie- Bruxelles / Autorité flamande
Réponse par SPF Chancellerie du Premier Ministre à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en annexe de ce courriel, la lettre, du 19/05/2025, envoyée
par le SPF Chancellerie au SPF Affaires étrangères concernant
l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Charleroi à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention :
Nous ne possédons pas au service archives de document concernant...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Advies van de Commission de Concertation van 9 maart 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .
Abouti
Beste,
U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel:
[1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Monsieur Perrouty,
Nous faisons référence à votre demande du 12 août 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert qu...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...