Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018' (page 14)

Etude sur une possible grille indicative de référence des loyers à Bruxelles (2022)
Réponse par Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher Monsieur Dartois, Comme vous pourrez le constater dans la décision motivée d’attribution qui vous a été transmise, l’avis de marché a été publié...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,    Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Veuillez trouver en annexe le document demandé. Bien à vous Pascal SMET Secrétaire d’Etat de l’Urbanisme et Patrimoine, Rel...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -SPRB rapports d'analyse/échanges de correspondances
Demande envoyée à Service public régional de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Ce courriel est adressé à la Cellule Tournages (en lien avec les sociétés de production qui cherchent des lieux pour filmer en Région bruxelloise). C...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Binche à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque,   Je fais suite à votre demande portant sur la communication de la dernière analyse comparative des finances de la commune av...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur AZOUZI, La teneur et la forme de votre réponse semblent en effet confirmer qu'elle n'est pas l'œuvre d'un robot. Elle n'en est que plus ext...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame, Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Madame,   Comme promis, nous revenons  vers vous avec de nouvelles informations   -          En ce qui concerne la Vie etterbeekoise, je...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville d'Anvers à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .

Abouti

Geachte mevrouw Deprez   Ik beantwoord hierbij de gestelde vragen. Indien u nog verdere vragen heeft, aarzel dan niet me te contacteren.   1. Kunt...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 10 janvier 2019 et le fichier demandé.   Nous vo...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Distribution et coût de la Newsletter de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à M. Étincelle le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande. Bien à vous, A. Duriau -----Message d'origine----- De : M. Étincelle [mailto:[FOI #6...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .

Abouti

Cher Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, le document demandé. Bien à vous Thomas GILSON Conseiller Juridique Relations avec le Parlement   Cabine...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Liège à Ligue des Droits Humains le .

Refusé

Madame, Je fais suite à votre courriel du 24 novembre 2023, lequel est en tous points identique à celui que vous nous aviez adressé en mars 2022.  Au...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement

Madame Paterson,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acce...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartiers durables. A toutes fins utiles, vo...
Liste des subsides attribués par la ville de Braine-le-Comte en 2019-2020
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Mia Salou le .

En attente de classement

Madame,   Faisant suite à mon précédent mail ci-dessous, vous trouverez en annexe la liste des subventions octroyées par la Ville de Braine-le-Com...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Abouti

  Bonjour Madame Thiébaut,   Voici les PV manquants. Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police, c'est parce qu...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Etterbeek à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Cher Monsieur Van Gheluwe,   Je me réfère à vos différents mails et vous prie de trouver, en annexe, la liste de l’ensemble des mandats désignés p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...