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Contrat avec société CheckMarket (vote Annie Cordy -nouvelle oeuvre d'art)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) : grilles d'entrée / sablage piliers
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Nous nous étonnons de votre e-mail du 19 août 2021 identique à celui
ci-dessous du 1er juillet 2021 car en date du 14 juillet, nou...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Procès-verbal de clôture de l’enquête publique -complexe scolaire (1070 Anderlecht)
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Dans ce dossier concernant
une école rue Pierre Longin, l'enquête publ...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Parking Parvis Notre-Dame Laeken (1020) : processus participatif du 21/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe,
les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) -nettoyage/sablage des piliers d'entrée / rénovation des grilles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
En 2020 des riverains ont soumis à la Ville de Bruxelles des demandes visant à nettoyer/sabler les piliers d'entrée du Parc Annie Cordy -1020 Laeken. D...
Tournages films Parvis Notre Dame de Laeken -autorisations et avis préparatoires
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Depuis 07/2025 les riverains du Parvis subissent une avalanche de tournages de films sur le Parvis. Cette situation a bouleversé l'écosystème du Parvis...
Aménagement du site/Parc Annie Cordy -1020 Laeken -demande
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Urban Brussels,
Je souhaite obtenir une copie du dossier "Projet de réaménagement du site Parc Annie Cordy (abords ancienne Gare de Laeken...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...